(Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre 2ème section), au profit : 1°) de Mme Pierre Y..., née Juliette Z..., demeurant ...

Solda, demeurant La Bastide des Jourdan, Les Vaulongues à La Tour d'Aigues (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de Mme Juliette

Jean-Pierre X..., demeurant 4, place Saint Julien, 08000 Charleville-Mézières, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SARL Société de mécanique générale (SEM), défendeur à la cassation

Julien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de l'association Communauté israélite de Strasbourg, dont le siège

(Loir-et-Cher), 2 ) de Mme Simone, Andrée veuve A... née Garnier, demeurant ..., à Chousy-sur-Cisse, Onzain (Loir-et-Cher), 3 ) de Mme Hélène, Juliette Z... née A..., demeurant ...

demeurant à Aigueblanche (Savoie), rue Principale, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de : 1 / Mlle Geneviève X..., demeurant à Saint-Julien-en-Genevois

Julien, Constant I..., demeurant 1,800 km, route de Redoute, à Fort-de-France (Martinique), 7 ) Mme Denise, Edwige I... épouse G..., demeurant 15, lotissement l'Enclos, rue Anchois Dupont Boran, à Neuilly-en-Thelle

Jean-Pierre Y..., pris en sa qualité d'administrateur au règlement judiciaire du GAEC de la Cour Pache, demeurant 5, place Saint Julien à Charleville-Mézières (Ardennes), 2 ) M.

X..., épouse Morvan, 4 / Mme Yvonne, Juliette Y... X..., épouse Thomas, 5 / Mme veuve Jeanne, Emilie Z..., née Y...

Emile X..., demeurant 14, lot Saint-Julien à Toulenne, Langon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la Caisse primaire

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Commerciale de matériel agricole (SOCMA), société à responsabilité limitée, dont le siège est rue des Trois Moulins à Saint-Julien

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Annie X... veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité d'administrateur des biens de son fils mineur Julien

Raymond X..., demeurant ... à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), en cassation d'une décision rendue le 27 janvier 1993 par la Commission nationale technique (section invalidité), au profit : 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Julienne A..., épouse Lacroix, 2 / Mme Monique Y..., épouse

Jacques Y..., demeurant à Lévignacq, 40170 Saint-Julien-en-Born, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de M.

service (anciennement Sodexho), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Juliette

Les Vaison, 84110 Le Crestet, 6°/ de Mme Juliette C..., épouse E..., demeurant 26110 Piegon, 7°/ de M. Yves C..., 8°/ de M. Henri C..., 9°/ de M.

Marc H..., demeurant 7, Hameaux de Cazouls à Cazouls, Béziers (Hérault), 14 ) de Mme Martine H..., épouse A..., demeurant lotissement Saint-Julien à Cazouls, Béziers (Hérault), 15 ) de Mme Claudine

Julien, 13100 Le Tholonet, 30 / de M. Guy P..., demeurant ..., 31 / de M.

villa 6, 78170 La Celle-Saint-Cloud, - Mme Gabrielle A..., épouse du Hays, demeurant ..., - Mme Marie-Geneviève A..., épouse H..., demeurant ..., 3 / les consorts B..., à savoir : - Mme Juliette