heures, raison pour laquelle après ces faits elle serait restée dans son lit ayant peur de se lever aussitôt ; que, vers 7 heures 15, elle s'était réfugiée dans la chambre de son frère et aurait mis le pied

domicile familial depuis le 6 juillet à 15 heures en emportant la somme de 500 francs; que ce n'est que le 6 novembre 1991 que Nouale était découverte dans le foyer "Les Hirondelles" à Brunstatt, reconnue

l'avait vu caresser le bras d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 25 octobre 1999, Bruno Z..., salarié de la société X...

Jean, - Y...

, d'une part, par une déclaration qualifiée de spontanée lors de sa garde à vue du 28 octobre 1998 et réitérée lors de sa première comparution du 19 mai 2000 devant le juge instructeur, Marc X... a reconnu

Jean Michel B...         Z..., née à Bar sur Aube le [...]          et par M.

Jean-Abel, - La société POLYREY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1993, qui, pour délit de blessures involontaires et

Jacques D... et à verser à celui-ci la somme de 5 000 euros à titre de provision ; "aux motifs que, le 2 juillet 2002, à 13 heures 15 minutes, un accident de la circulation est survenu boulevard Jean

exécute les délégations des juridictions d'instruction ; qu'en vertu de la combinaison des articles 81 et 151, un officier de police judiciaire a la faculté, comme le juge d'instruction dont il reçoit

Jean-Claude, - Y...

Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Boittiaux, conseillers, Mme Y..., Mlle E..., Mmes D..., Charruault, conseillers référendaires, M.

d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 19 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentatives d'assassinat, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

du paiement en cause un chèque qu'il savait dérobé à son associé, pour retenir l'intention frauduleuse du prévenu ; que dès lors la cour d'appel n'a pas derechef légalement justifié sa décision au regard

Mamoud qu'il a été surpris par les policiers de Tourcoing en train de vendre une dose d'héroïne à Jean-Pierre A... qui était au volant de sa Renault 25 ; que ce dernier déclare lui avoir acheté sept képas

relaxé Robert X... et la société Y..., marchands en gros, des fins de la poursuite, et rejeté les demandes formées par la Direction générale des Douanes et Droits Indirects ; " aux motifs qu'" il ressort

; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à instruire sur les faits dénoncés par la plainte avec constitution de partie civile des demandeurs, autres que ceux concernant l'attestation de Jean-Marc

déclaré les prévenus coupables d'aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers d'un étranger en France ; "aux motifs que, le 16 mai 1990, une enquête a été ouverte établissant que le jeune

; 38)"l'accusé Christian Z... est-il coupable d'avoir à Cercier (74) entre le 8 juillet 1990 et le 20 avril 1993, sciemment recelé divers objets et des pièces d'identité frauduleusement soustraits au

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2000, qui, pour infractions au fonctionnement des ouvrages construits dans le lit des cours d'eau,