A..., ès qualités, mandataire liquidateur de la société Aix Exel Exécutive, domicilié en cette qualité ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

(Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 1994

A... , premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 novembre 2016), que, les 5 avril 2005 et 29 août

Y... les a assignés en réparation de son préjudice ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu que M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 5. M.

Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens 1er juin 1989), que M.

unique, pris en ses deux branches : Attendu que le pourvoi en cassation est une voie extraordinaire de recours qui, selon l'article 604 du nouveau Code de procédure civile, tend à faire censurer par

(Nord), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 1995, où étaient présents : M.

, a pris en considération toutes les créances déclarées même non vérifiés ; que le moyen n'est pas fondé ; Et sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Les Productions

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Eiffage travaux publics Est, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

n'est pas fondé ; Et sur le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi incident n° Q 97.10.567, relevé par la BRO : Attendu que la BRO reproche encore à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable

le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

, de la société Crédit industriel de l'Ouest, de la société Banque régionale de l'Ouest, de la société Banque Scalbert Dupont, de la société Banque transatlantique, de la société Crédit industriel de Normandie

Crédit mutuel du bassin potassique, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mai 2011), que, les 7 juillet et 20 octobre 1989, M. et Mme X...

F... en remboursement des sommes détournées par ce dernier ; que la société MMA Vie a recherché la responsabilité de la banque présentatrice et de la banque tirée ; Sur le premier moyen du pourvoi n°

à Paris, de Me Cossa, avocat de la société Banque Monod, les conclusions de M.

(Nord), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

M..., demeurant à Nogent-sur-Oise (Oise), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience