CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137234ecd58014677408101
23 novembre 1999
est irrecevable ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal : Attendu que la société Allianz fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à la société Zurich assurances une certaine
civ3
6137265ccd58014677424f5d
4 janvier 1996
B... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 27 juillet 1994, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de
613722dbcd5801467740256e
4 mars 1997
ne peut être accueilli ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de M.
613722dbcd58014677402625
27 février 1997
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le pourvoi
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B
613722c1cd58014677401104
10 décembre 1996
Y..., ès qualités ont formé un pourvoi provoqué contre ce même arrêt; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt;
6137266dcd58014677425792
3 juin 1997
incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque
comm
ère, survenu le 25 mai 1966, les consorts C. ont engagéc/Mme M
6137208dcd580146773eb81d
13 juin 1989
rue Longchamp, défenderesses à la cassation ; Mme V. et les Assurances Générales de France, défenderesses au pourvoi principal ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au
613723d9cd5801467740efdd
14 novembre 2001
incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent
613720d4cd580146773eebc0
29 mars 1989
de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er mars
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200617
4 juin 2026
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.
61372378cd5801467740a2fb
4 juillet 2000
trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La Société mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, le moyen
ECLI:FR:CCASS:2023:C210092
9 février 2023
la société Gan assurances a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C200235
18 mars 2021
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
ECLI:FR:CCASS:2016:C200833
26 mai 2016
[X] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur
ECLI:FR:CCASS:2015:C201122
2 juillet 2015
du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que le transporteur et son assureur ainsi que le commissionnaire font grief à l'arrêt de les condamner in solidum à payer
6137217fcd580146773f4483
10 mai 1991
principal, invoque à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé
61372280cd580146773fdc60
30 octobre 1995
de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent
ECLI:FR:CCASS:2012:C300355
28 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Vu l'article 1134 du code civil ;
613723e8cd5801467740fbbc
13 novembre 2002
unique du pourvoi principal de la MAAF, sur la deuxième branche du premier moyen du pourvoi incident de X...
soc
6137214dcd580146773f2ab6
6 décembre 1990
Z... et la Mutuelle générale française accidents, défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours
Page 9 sur 200
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.