d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de Mme Michèle Z..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Dominique X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

H..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2014), que la société LPG Systems a assigné MM.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi formé contre l'arrêt du 6 septembre 2023 et les premier et second moyens du pourvoi formé contre l'arrêt du 13 décembre 2023 5.

, pour partie inopérant, n'est pas fondé pour le surplus ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, le deuxième moyen et le quatrième moyen, pris en sa deuxième branche, rédigés en termes

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première à quatrième branches, et sur le second moyen 4.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Rhône-Alpes, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Joignant les pourvois en raison de leur connexité ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Sur le premier moyen

n'est fondé en aucune de ses deux branches ; Sur le second moyen du pourvoi incident, pris en ses trois branches : Attendu que l'Eurl Daphn fait encore grief à l'arrêt attaqué, d'avoir rejeté sa

unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 septembre 2015), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 2007 à 2009, l'URSSAF du [Localité

n'est fondé en aucune de ses deux branches ; Sur le second moyen du pourvoi incident, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme Françoise Y... fait encore grief à l'arrêt attaqué, d'avoir rejeté

n'est fondé en aucune de ses deux branches ; Sur le second moyen du pourvoi incident, pris en ses quatre branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, dont le siège

Examen des moyens Sur le premier moyen 8.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre contre M.

chambre, section B), au profit de la société DBMP, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens