AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Elise Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 ) M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Elise B..., veuve X..., demeurant ... à Argentan (Orne), en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Jean Y..., née Louise A..., demeurant ..., en cassation d'un

René Trésallet et son épouse née Madeleine Collombet, demeurant ensemble route de la Plagne à Aimé (Savoie), 2 / la société à responsabilité limitée Etablissements A.

Edmond B..., demeurant La Croix Bécart, 60400 Pontoise-lès-Noyon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fernande,

d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1°/ de la société Verdannet, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°/ de Mme Alexandra X..., demeurant

D'ELIA, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre

X... a créé par la suite la société Elite limousines, dont le président est M. Y..., qui a conclu avec la société First class service, dont le gérant est M.

Kheira X..., demeurant ..., 2 / de Mme Annie Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Claudette Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise A..., demeurant ..., 5 / de Mme Michelle B..., demeurant ...

arrêt rendu le 2 juillet 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Denise X..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Monique A..., épouse Z..., demeurant ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elysées média, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

tous deux à La Charité sur Loire (Nièvre), ..., 3°/ Madame Elise E..., épouse B..., demeurant à La Charité sur Loire (Nièvre), Varennes Les Narcy, La Bijauderie, 4°/ Madame Lucienne E..., demeurant

Charles L... demeurant à Toulon (Var) ..., 4, Valbertrand ; 8°) Monsieur Pierre A... demeurant à Toulon (Var) 32, rue suffren ; 9°) Monsieur Antoine B... demeurant à Savines Le Lac (Hautes-Alpes

Y..., demeurant ... (1er) (Rhône), agissant ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Combat frères, 38) M.

Robert Y..., 2°/ de Mme Elise X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

/* LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse, Simone, Françoise Z..., veuve X..., demeurant à Tournay (Hautes-Pyrenées)

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger C..., 2°) Madame Elise X... épouse C..., demeurant tous deux à la Garde

Fadi, demeurant ..., 7°/ de M. Q..., demeurant ..., 8°/ de M. Bou Khalil Z... E..., demeurant ..., 9°/ de M. Georges B... X..., demeurant ..., 10°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section encadrement, 2e chambre), au profit : 1 / de la société Elysées photographies