publishing et Centenary France, alors détenteurs des droits ainsi cédés, la société Agence Business, commanditaire du film litigieux, la société Madison studio, réalisatrice de celui-ci, et la société Agapes

allocataires du RSA le bénéfice du délai de préavis réduit applicable aux bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI), et qu'il convient donc de déduire de la somme réclamée par l'association AGAPL

G..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° P 19-21.110 contre l'arrêt rendu le 21 mai 2019 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Beauvais Agel domaines

Comme il ne parvenait pas à se faire entendre, il s'est agacé et lui a donné un coup de genou dans la jambe, puis un coup de poing qui l'a atteint à l'oreille ; (...) que la façon de réagir du jeune

Fréjus (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Restocamp, hôtel Le Lido à Agay

civiles 1 000 francs à titre de dommages-intérêts ; " aux motifs que si le prévenu a bien participé à la battue de Barbazan, celle-ci ayant pris fin à 12 heures 30, X... qui n'a pas participé aux agapes

Gilbert X..., demeurant Les Agaves C2, quartier Les Vieilles, boulevard Jean Giraud, Peymeinade (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes

Henri Z..., Villa les Agasses, route de l'Esquillette à Y...

cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel, dont le siège est ..., 2 / de la société Agiles

» vise bien à jeter le discrédit sur les pratiques professionnelles de deux juges d'instruction ; que si la convocation par le juge B... d'un syndicaliste agricole est qualifiée de provocation ayant agacé

/Kauffman et Aggl.

invité à participer à un tirage susceptible de lui faire gagner un lot, qui pouvait être de faible valeur ; (que) si cette forme de publicité, envahissante, provocatrice et outrancière peut susciter agacement

B..., salarié de la société Agla, devenu celui de la "Compagnie Charles D...", a été licencié le 28 octobre 1989 pour motif économique ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de

W... l'avait agacé et qu'il avait donc haussé le ton ; que M. F... était intervenu pour mettre fin à cette discussion mais M.

référé du conseil de prud'hommes, au refus de son employeur de lui confier des tâches à effectuer, ce qui, en admettant même qu'il ait pu avoir eu le comportement incriminé, expliquait à tout le moins l'agacement

T. a autorisé le paiement du chèque de 20 000 euros émis par Stéphane X...au profit de son fils Arnold ; qu'il ne résulte aucunement des pièces versées aux débats qu'à cette date, l'AGAT avait connaissance

alinéa 5, et A. 243-1 du code des assurances et l'annexe II à ce dernier article, dans leur rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 mai 2011), que la société Agapes

ce titre une mise en garde du 28 février 2005, un avertissement du 9 janvier 2006 et une mise à pied disciplinaire du 29 mars 2016 ; qu'en se bornant à faire état de « de la réaction manifestement agacée