CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

218 résultats pour « Azerad »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372109cd580146773f077e

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00594

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

Azema, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01331

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Gueguen ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de la société civile professionnelle

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Laurence Y

ECLI:FR:CCASS:2014:CR07301

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05162

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Azema, conseiller référendaire ; Avocat général : M. Gauthier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05363

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Barbier, Talabardon, Azéma, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10776

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

.], contre l'arrêt rendu le 24 avril 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale prud'hommes), dans le litige l'opposant à Mme Elisabeth X..., domiciliée [...] d'En Bas, 69380 Châtillon-d'Azergues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR03448

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Azema, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Boccon-Gibod ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04923

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301443

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

qu'ils ne sont donc pas à même d'affirmer que les matchs en soirée ne causent pas de trouble de voisinage ; et que d'autre part, la trentaine de signataires qui sont eux riverains de la rue Georges Azéma

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01987

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Barbier, Talabardon, Azema, et Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Cordier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00173

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Roth, Azema, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01081

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

de Lyon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Eiffage énergie Telecom Sud Est, dont le siège est ZI Mario et Monique C..., 69480 Ambérieux-d'Azergues

Source officielle
CC

civ2

60794ddb9ba5988459c48b02

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

Saint-Germain-sur-l'Arbresle, dont le siège est Mairie de Saint-Germain-sur- l'Arbresle, 69210 Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 42 / du syndicat d'exploitants agricoles de Saint-Jean des Vignes/Belmont d'Azergues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00584

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, ainsi que M. Vincent Fougères, conseiller référendaire, qui a assisté au délibéré, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00628

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

Azéma, Vouaux, Mme Chauchis, conseillers de la chambre, MM. Violeau, Leblanc, Mallard, Mme Bloch, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00414

Cassation

14 avril 2026

14 avril 2026

Azéma, conseillers de la chambre, MM. Violeau, Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10118

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans les litiges les opposant à la société Eiffage Energie Telecom Sud-Est, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] d'Azergues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR07300

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Créations

AZERAD, Lisa

SIREN 106263833Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/06/2026

Voir →

Radiations

AZERAD, Sigalit, MELKI

SIREN 881829550Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR AZERAD PIERRE

SIREN 483018388Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

18/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR AZERAD PIERRE

SIREN 483018388Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

05/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR AZERAD PIERRE

SIREN 483018388Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

21/11/2023

Voir →