formé par la société Alu Perfil, société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social avenida Generalissimo Franco 618, Planta 4 C Barcelone

favorable, soleil avec une visibilité supérieure à dix kilomètres» ; que, contrairement à ce que soutient la défense, qui produit des pièces établissant que le Cimil a déchargé le 2 janvier 2004 à Barcelone

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu qu'en l'absence de connaissance par les services du cadastre, du rachat en 1846, par les communes de la vallée de Baretous

Fontanella 12, Barcelone 08010 (Espagne), 4 / de la société MGCM, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 5 / de M.

Marcel X..., demeurant anciennement ..., et actuellement Le Bartelon à Coublevie (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edition Affiche Impression, dite EAI, société anonyme, dont le siège social est à Paris (16e), 2, place de Barcelone

la société Licensing Projects a notifié le 30 mars 2007 la suspension immédiate de ses obligations, puis, le 13 avril 2007, la société Pirelli a résilié le contrat ; que le tribunal de commerce de Barcelone

son avocat et le dépôt d'un mémoire demandant la confirmation de la mesure de libération conditionnelle, retient, outre ses antécédents judiciaires, le fait qu'il possède un patrimoine important à Barcelone

X..., de nationalité colombienne, en situation irrégulière en France, a été interpellé en gare de Cerbère dans le train en provenance de Montpellier et à destination de Barcelone (Espagne) sur le fondement

devant une autorité religieuse ; que l'acte de mariage a été enregistré par le juge chargé du contrôle de l'état civil, le 14 août 1965 et transcrit sur les registres français du consulat de France à Barcelone

domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 15 juillet 1985 par le conseil de prud'hommes de Laon, au profit de Madame Evelyne Z..., demeurant rue du Tour de Ville à Barenton

B... un nantissement sur les parts dont il était titulaire dans la société Barcelone du Gers, ainsi qu'une affectation hypothécaire sur un immeuble qui devait être construit sur un terrain appartenant

Lisette, demeurant à Barenton Bugny (Aisne) Laon, ..., 12°/ de M. R... Henri, demeurant à Machecourt (Aisne) Liesse, 13°/ de M. Y...

Chelles (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Posimat, sise 6-8, Barbera Del Valle, Province de Barcelone

americano (BCH), dont le siège est ..., avec un établissement principal ..., 3°/ de la société de droit espagnol Banco Atlantico, société anonyme dont le siège est 407 bis, avenida Diagonal NIF, Barcelone

Pierre-Paul Y..., époux de Mme Monique Bargeon, demeurant ..., - M. Raymond Y..., époux de Mme Marie-Madeleine Brault, demeurant ..., - M.

circonstanciée le 25 septembre 2006 par Monsieur Jean-Louis Z..., anciennement chef de chantier, que le service technique de l'OPAC avait donné son accord en septembre 1989 pour la réalisation par l'entreprise BARATON

Or, les documents versés aux débats par la société Auto 2000 permettent de faire les constatations suivantes : - en 2013, la société [...] avait un stock moyen à Barcelone d'environ 3 000 véhicules,