Bernard, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1991 qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires

Bernard C..., demeurant ..., 2 / de Mme Dolly A..., épouse X..., 3 / de M. Georges X..., demeurant ensemble 8, place des Vignaux, 65200 Bagnières-de-Bigorre, 4 / de M.

Jean-François Z..., demeurant à Surgères (Charente-Maritime), ..., 12°/ de Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant à Fontenay le Comte (Vendée), "La Cerisaie", D.8 de la Croix du Camp, 13°/ de Monsieur Bernard

Bernard B..., demeurant ...

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X... et Mme Z.... M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mai 2002, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 244,90 euros d'amende

d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON (4ème chambre) du 20 janvier 1987 qui sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Bernard

Bernard X..., demeurant à Lacoste, Clermont l'Hérault (Hérault), Mas La Calade, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Bernard contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 26 juin 1987 qui, pour vols, dégradation d'objets mobiliers et rébellion, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement et s'est

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 14 novembre 1990 qui l'a débouté de sa demande, après avoir relaxé Philippe X... et Bernard Y...,

Par ces motifs : CASSE ET ANNULE l'arrêt susmentionné de la cour d'appel de Nancy, en date du 22 février 1989, par voie de retranchement mais seulement en ce qu'il a condamné Enrico X... à payer à Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 avril 1989, qui, pour infractions au règlement sanitaire départemental, l'a condamné à trois amendes de 1 000 francs chacune et a prononcé

annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 octobre 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

Bernard X..., demeurant chez Mme Y... - Le Sucrier - bloc A - Appt 4, Chateauboeuf, 2 / l'Union des assurances de Paris UAP, dont le siège est ... 1er, 3 / la Mutuelle générale française accidents

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1989, qui, pour détention irrégulière de substances oestrogènes et infraction à la loi du 27 novembre

NATIONALE DES CONSEILS EN BREVETS D'INVENTION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Bernard