et a réussi à faire libérer Patrick B..., prenant la fuite avec lui à bord d'une voiture de police ; que plusieurs policiers l'ont reconnu mais n'ont pas été formels, à l'exception du commissaire Birot

que Stéphane Y..., qui effectuait une mission temporaire du 28 au 31 mai 1996 dans l'établissement de la société Safet Embamet de Villeneuve-la-Garenne, a travaillé sur une ligne de fabrication de bidons

A..., bijoutier à Lillebonne, adhérent de la société Codhor depuis 1971, a crée en 1974 la SA Bijouterie A...

a viol les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Labo-Sciences, dont Patrick Klein était le président-directeur général, a vendu et remis à Christian X... un bidon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BISOFT INFORMATIQUE, dont le siège social est sis ...

Par deux télécopies en date des 4 novembre 2019 à 20 heures 08 et 5 novembre 2019 à 10 heures 27, son avocat choisi, Maître Bidnic, a sollicité la délivrance d'un permis de communiquer en précisant qu'il

société LMS des locaux situés dans un centre commercial pour qu'elle y exploite un commerce à l'enseigne "l'Univers de la literie" ; que se plaignant de la présence d'un kiosque de vente d'articles de bijouterie

le 10 août 2007, la bijouterie a assigné la société SGS et son assureur, la compagnie AGF courtage, devenue société Allianz, en réparation de son préjudice ; Attendu que la bijouterie fait grief à l'arrêt

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mars 2006), que Mme X..., salariée de la Société d'alliances et de bijouterie

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mars 2006), que Mme X..., salariée de la société d'Alliances et de bijouterie

[H] et les sociétés Gravity, Bijouterie joaillerie Kerleroux et EP & associés, prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Gravity et Bijouterie joaillerie Kerleroux, aux dépens

X... seul dans le magasin de bijouterie situé au rez-de-chaussée de l'immeuble faisait appel à sa fille Myriam X... laquelle aussitôt descendue s'opposait physiquement à l'action de l'huissier de justice

toute faute ayant contribué à la production du dommage engage la responsabilité de son auteur ; que dès lors, en ne recherchant pas si la saisie illégale par l'administration des douanes du stock de bijouterie

articles 28 et 32, et l'accord étendu du 4 décembre 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans les entreprises soumises à la convention collective nationale étendue de la bijouterie

Vuitton - France (les sociétés Vuitton), spécialisées dans la distribution des produits de luxe, et notamment des produits de maroquinerie, prêt-à-porter féminin et masculin, parfums, accessoires, bijouterie

-A... et les sociétés Angevine de bijouterie.

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 SEPTEMBRE 2022 La société Bijouterie

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Grenoble, 10 janvier 1995), que la société Gabriel Gay, qui exploite des bijouteries dans diverses localités a conçu et réalisé diverses opérations