attache familiale, sans profession et sans domicile personnel ; qu'enfin il apparaît que les faits objets de l'information apparaissent fortement liés à la maison de la résistance située sur la commune de Bure

des blochets et à l'enduction du câble tracteur, effectuée la veille de l'accident, par un produit dégradé " (arrêt, pp. 68 et 69) ; qu'"il est établi que le frein de chariot du téléphérique du Pic de Bure

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 98-70.047 formé par la société Locosud, venant aux droits de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay

professionnelle accompagnée d'un certificat médical du 25 juillet 2003 établi par son médecin traitant qui énumérait les symptômes constatés : dyspnée, asthénie, incapacité respiratoire restrictive, bulles

directeur de création de la société Geometry Global, devenue la société Geometry (l'employeur), a déclaré, le 22 janvier 2013, une maladie professionnelle relative à un « syndrome dépressif grave suite à un burn

l'association des assurés d'April auprès de la société Axeria prévoyance (l'assureur) ; qu'elle a été placée en arrêt de travail à compter du 5 avril 2008 à la suite d'un « burn

en bois Piveteau bois », a formé le pourvoi n° Q 21-24.293 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2021 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Burger

l'espèce, en ne caractérisant pas l'existence d'un accord, fût-il implicite, de l'employeur et la commande par ce dernier d'heures supplémentaires tant pour les heures accomplies sur le chantier de Bure

Y..., mis en place au 9 juin, ait pu débuter à cette date, soit en cours d'année civile, il devait débuter par une période de six mois d'activité sans que puisse lui être opposée une butée calendaire au

l'arrêt attaqué est entaché d'un défaut de base légale ; "alors, d'autre part, qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que Martine Y... avait fait valoir qu'elle se trouvait, à l'époque des faits, en butte

de mensonges, je n'ai rien à dire voilà tout (...), je n'ai pas à me justifier ", avant de refuser de signer le procès-verbal ; que les experts A...et B... l'ayant examiné ont relevé sa " réticence butée

, la phase de séchage était ainsi détaillée : "pour mettre en oeuvre cette phase du procédé, il est recommandé de réaliser la phase de séchage de cuisson et de distribution par l'intermédiaire d'une buse

de l'analyse de prélèvements effectués à l'occasion du contrôle d'élevages d'agriculteurs liés par contrat d'intégration au Groupe Mézergues, révélant la présence d'anabolisants dans les urines ou la buvée

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Socrematic, dont la responsabilité contractuelle a été recherchée par la société Clecim à l'occasion d'un contrat de "lavage des buées

[R] [C], domicilié [Adresse 5], [Localité 3], 5°/ à la société Daimler Buses France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 5], 6°/ à l'inspecteur

+ Développement, a assigné en dommages-intérêts la société AG Buro ainsi que MM.

N... a effectué un "burn", bloquant ses freins et accélérant au maximum, ce qui a eu pour effet de démultiplier la puissance du véhicule lorsqu'il a redémarré pour foncer en direction du groupe, grimpant

comme une thérapie qu'il ne fallait pas arrêter même si les circonstances obligeaient à recourir à la médecine officielle; cette "cure" était préparée et accompagnée par des cours de Guy-Claude Burger