Hascher, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent, avocat de Mme B... , de la SCP Célice, Soltner

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour l'association La Santé c'est le Bonheur.

Bruce X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. Stéphane X..., l'avis de M.

Z..., conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société D...

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM. T..., L..., D..., A..., B..., O... J..., de Mme W...

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi n° Z 12-29.037, par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société TFN propreté Ile-de-France PREMIER MOYEN DE

Mme Isola, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, de la SCP Célice

X..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Clinique internationale [...] et de la société Axa France IARD, de la SCP Richard, avocat de M.

K... et du syndicat CGT Arcelormittal [...], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Arcelormittal Méditerranée, et après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société TFN Propreté Ile-de-France PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief

société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle CELICE

Richard de la Tour, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Darret-Courgeon, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Maisons patrimoine, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat

Seul un léger bruit persiste encore au démarrage de la cabine, mais de l'avis de l'Expert, il peut être considéré comme négligeable vis-à-vis de la situation antérieure.

de chambre ; Sur le rapport de Mme F... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, de la SCP Célice

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société TFN Proprété Ile-de-France PREMIER MOYEN DE CASSATION

Je propose que Monsieur X... effectue ses déplacements en véhicule léger ou passager dans un fourgon, le matin pour se rendre au chantier et le soir pour rentrer.

rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Blondel, avocat de la compagnie La Bâloise, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Hasenkamp Internationale Transporte, de la SCP Célice

Liffran, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guyot, conseiller doyen, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Robert Bosch

Maron, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société QJ...