caractérisé par un taux de 1 gramme pour mille dans le sang", et ce en état de récidive par rapport à la condamnation définitive du 11 février 1998 prononcée par le tribunal correctionnel de Chalons-en-Champagne

Z..., appartenant à la société Robin Chatelain transports, et assuré auprès de la société Axa assurances ; que Mmes X... et Y..., épouses des victimes, agissant chacune tant en leur nom propre qu'au nom

X..., engagé le 10 décembre 1974 en qualité de VRP monocarte par la société Le Manoir Murisaltien, était chargé de la vente de vins et de champagne dans les départements des Alpes-Maritimes, des Bouches-du

D'une montre en forme de bouchon de Champagne avec muselet.

Poirret, premier avocat général, après débats à l'audience publique du 4 mars 2025, où étaient présents : Mme Champalaune, présidente, Mme Auroy, conseillère doyenne, Mme Dard, conseillère rapporteure,

Guy X... et de Michel Y... pour des vols de marchandises commis au sein de l'entreprise, les policiers appelés à intervenir sur place le 17 novembre 2003, ont découvert 11 cartons de bouteilles de champagne

contradiction de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de loterie prohibée en ce qui concerne les jeux "La Carte aux Trésors" et "La Bouteille de Champagne

la société Centrale de réservation touristique internationale ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 mai 2004), que, par contrat du 11 décembre 2001, la SAEM Reims Champagne

ne peut être exclu" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, que le demandeur, artisan peintre, en sa qualité de président de la chambre régionale des métiers de Champagne

Becuwe, juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne et pour les remplacer à partir du 13 décembre 1999, vu leur "empêchement de siéger au-delà du 12 décembre 1999", Mme Depommier, vice-président

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a retenu à l'encontre du prévenu que la seule infraction de détention et expédition de 100 000 capsules représentatives de droits sur les vins de champagne

pourvoi, d'une part, que, dans leurs conclusions, les époux Y... avaient fait valoir que les époux X... ne versaient, pour tout justificatif de cet acompte, qu'un chèque tiré sur la Banque Populaire de Champagne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'épargne Champagne Ardenne, dont le siège

[C], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2022

La société Lorraine énergie fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 12 avril 2018 rendu sous le numéro 201 6001 231 par le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne en ce qu'il a débouté les

Dominique Chatelain, 2 / Mme Jacqueline Paulette Llop, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section C), au

W..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace-Lorraine Champagne, dont

Laurent X..., demeurant à Troyes (Aube), ..., 2°/ le syndicat régional des podologues de Champagne Lorraine, dont le siège social est à Charleville-Mézières (Ardennes), ..., en cassation de deux arrêts