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Théo, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2004, qui, dans la procédure suivie contre Richard B... du chef d'homicide involontaire

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10172

Cassation

8 mars 2023

Sur le rapport de Mme Grandemange, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [K], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Omeg'age gestion, après débats en l'audience

Source officielle

613725a8cd5801467741f8f1

Cassation

25 septembre 1997

Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juin 1996, qui a ordonné son renvoi devant le tribunal correctionnel des chefs d' abus de biens sociaux, de

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soc

61372152cd580146773f2d2a

Cassation

22 novembre 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Parmentier, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (CPAM), les conclusions de M.

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613725eecd58014677421a4a

Cassation

23 mai 2001

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

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écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Daniel Y

613725cbcd5801467742091f

Cassation

23 février 1999

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - ROBERT Z..., - ROBERT X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle

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soc

613721e7cd580146773f89d5

Cassation

8 juillet 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Boulloche, avocat de Mme X..., de Me Choucroy, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

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613725a4cd5801467741f712

Cassation

23 septembre 1997

PARIS, le vingt-trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01703

Cassation

6 juin 2018

tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR02530

Cassation

2 octobre 2018

Richard Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 22 décembre 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 375 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel

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ECLI:FR:CCASS:2020:CR02912

Cassation

15 janvier 2020

P... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2018, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de faux a prononcé sur les

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à suivre sur sa plaintec/Sylvette Y

61372622cd58014677423357

Cassation

18 septembre 2001

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

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613725f4cd58014677421d2a

Cassation

23 mai 2001

Richard, - Y...

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613725f8cd58014677421ef0

Cassation

24 novembre 1999

vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

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61372677cd58014677425c90

Cassation

18 mars 1997

Richard, contre l'arrêt n° 91/96 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 22 février 1996, qui a déclaré irrecevable sa requête en annulation d'un mandat de dépôt ; Sur la recevabilité

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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50534

Cassation

4 avril 2023

[E] [F] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2022, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR50031

Cassation

10 janvier 2024

[H] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur

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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50798

Cassation

31 mai 2023

[G] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2022, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec

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61372626cd5801467742350f

Cassation

13 novembre 2002

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2001, qui a statué sur une difficulté d'exécution d'un précédent arrêt ; Vu le mémoire produit

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613725d1cd58014677420bc5

Cassation

19 novembre 1998

Richard, agissant pour le compte de X... Anthony, - X... Richard, - X... Irène, - X... Aurélia, - X...

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