de Stéphane Z..., Anabela de A... qui s'inquiétait de leur retard ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que les faits sont vigoureusement contestés par les mis en examen ; que néanmoins divers

Mme [I] fait grief à l'arrêt de limiter le poste de préjudice de « frais divers » à la somme de 7 498,06 euros, alors « que le principe de la réparation intégrale du préjudice commande l'indemnisation

[Z] la somme de 46 946,59 euros au titre des frais divers, alors « que la réparation du préjudice doit être intégrale, sans perte ni profit pour la victime ; que les frais exposés par cette dernière dans

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens du pourvoi : Vu l'article 80 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens, réunis : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que M.

, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'Anne-Marie X... avait commis une faute, en publiant dans Paris-Match une photographie montrant Didier

XAVIER et BORE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Didier

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1987, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux, du

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre hospitalier général, dont le siège est sis rue Godard Jeanson à Saint-Dizier

salarié intérimaire, qui devait bénéficier d'une formation spécifique par l'entreprise utilisatrice ; que le concernant, l'inspecteur du Travail a fait observer qu'à défaut de formation spécifique Didier

Didier, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 9 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens énoncés dans le mémoire du demandeur : Attendu que ces moyens sont irrecevables dès lors que, sous

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens énoncés dans la déclaration de pourvoi : Attendu qu'aux termes du second alinéa de l'article 978 du

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens énoncés dans le mémoire du demandeur : Attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de violation

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens invoqués dans le mémoire ampliatif : Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que la Société

, 91800 Brunoy, 2 / de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, divers

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 5 avril 1996, qui, dans les poursuites exercées suivies contre lui notamment pour délits d'exploitation sans autorisation

La société La Turra-la Ramoure fait grief à l'arrêt de la condamner solidairement avec la société Vacancéole à rembourser, sur justificatifs, à la SCI les charges de copropriété, taxes et frais divers