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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10438
14 juin 2023
14 juin 2023
[N] [T], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité de mandataire liquidateur des sociétés Antoine Moueix Lebègue (AML), Duhard embouteillage et toutes ses extensions, en remplacement de [B] [J], a formé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00154
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Y..., en qualité de représentant des créanciers de la même société, que sur les pourvois incidents relevés par la société AGF et par la société Engrenages et réducteurs Citroën Messian Durand ; Attendu
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f024
24 janvier 2002
24 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence immobilière Durand (AID), dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200569
9 avril 2009
9 avril 2009
l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification de l'état de frais de la SCP Bolling-Durand-Lallement
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c474a3
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Sur les deux moyens, réunis, le premier, pris en ses trois branches : Attendu que le contrat d'assurance de sa responsabilité civile convenu entre la société Durand bétons du Cap et la compagnie d'assurance
Source officielleciv2
60794bf39ba5988459c4450b
26 novembre 1980
26 novembre 1980
ATTENDU QUE LE JUGE NE PEUT FONDER SA DECISION SUR DES FAITS QUI NE SONT PAS DANS LE DEBAT ET DOIT EN TOUTE CIRCONSTANCE OBSERVER LUI-MEME LE PRINCIPE DE CONTRADICTION ; ATTENDU QUE SAISIE DE L'APPEL DE DURAND
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41dc5
16 mars 1976
16 mars 1976
FONDER LEUR DECISION SUR UNE PIECE PRODUITE PAR UNE PARTIE ET NON COMMUNIQUEE A LA PARTIE ADVERSE ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER DEBRIE DE SA DEMANDE EN RESILIATION DU BAIL RURAL QU'IL A CONSENTI A DUCLAUD
Source officielleciv2
60794c4e9ba5988459c453f6
26 novembre 1990
26 novembre 1990
anonyme Roginski fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 mars 1989) d'avoir déclaré irrecevable l'appel par elle interjeté d'une ordonnance de référé la condamnant à payer diverses sommes à la société Durand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00400
18 mars 2008
18 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue " AML ", Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas,
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69ef
7 octobre 1992
7 octobre 1992
demeurant Moiremont "La Touraine", à Sainte-Menehould (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Durand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01002
16 octobre 2012
16 octobre 2012
X... de son intervention en qualité de liquidateur judiciaire respectivement des sociétés AML, Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas, Vignobles J.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f80c
25 janvier 1979
25 janvier 1979
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE L. 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE DURAND A DECLARE QUE LE 1ER FEVRIER 1975, IL AVAIT FAIT, PEU AVANT 8 HEURES EN SE RENDANT A SON TRAVAIL
Source officielleciv2
6137246ecd580146774156ef
3 février 2005
3 février 2005
X... à payer la somme de 1 300 euros à la SARL Groupe Dufaud courtage et celle de 2 000 euros au Lloyd's de Londres-Lloyd's de France ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Deuxième chambre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201398
23 octobre 2008
23 octobre 2008
la société Arachnée productions (la société) a organisé un festival de musique et souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF), par l'intermédiaire de son courtier, la société Groupe Dufaud
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300754
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[R] [AI], le 22 mai 2017 par la SCI Dunant, le 22 mai 2017 par les Damiers de [Localité 10] (agence des Damiers), le 22 mai 2017 par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110023
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société Caroline Soulas-Bertrand, Pamela Bertrand-Bertault et Stéphane Durand et la société Foncia transaction France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2007:OR91272
29 novembre 2007
29 novembre 2007
la société civile immobilière Duneau Me Haas, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ET : la société Bred Banque Populaire SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat au Conseil d'Etat
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe387
28 juin 1995
28 juin 1995
Alain Durand B..., demeurant Centre d'Affaires La Boursidière, bâtiment Aquitaine, Route Nationale 186 au F...
Source officielleciv1
613723dfcd5801467740f465
18 juin 2002
18 juin 2002
, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de l'Union nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Dufaure
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200358
6 mars 2014
6 mars 2014
Dussard, président, et Mme Ravanel, chargée du rapport ; qu'ils ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composé de M.
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