Paris, 18 mars 1992), que la société coopérative d'habitations à loyer modéré Le Home familial et La Maisonnette (la Socofam) ayant fait construire un ensemble pavillonnaire par l'entreprise société Fougerolle

d'office de la chambre sociale, en rectification de l'arrêt 534 F-P + B rendu le 12 mars 2008, dans le litige opposant la société Eiffage construction Rhône-Alpes, venant aux droits de la société Fougerolle

, a vendu avec réserve de propriété des appareils à la société Minéo, qui, dans le cadre de contrats de sous-traitance, les a elle-même revendus à la société Entreprise industrielle, à la société Fougerolle

(le notaire) encaissait les acomptes versés par l'acquéreur et se chargeait de leur répartition entre les créanciers ; que la société Fougerolle (la société) déjà titulaire d'une inscription provisoire

ET SES FILIALES, LES SOCIETES FOUGEROLLE CONSTRUCTION, BUREAU INTERNATIONAL D'ETUDES ET DE PROJETS, X... INTERNATIONAL ET X...

Y... une mission d'ingénieur-conseil pour le chauffage, à la société Fougerolle les travaux de gros oeuvre et à la société Amica l'installation du chauffage électrique ; qu'après réception, en décembre

commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Ursella, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1997 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section A), au profit de la société Fougerolle

que la société Cave coopérative des vignerons de Saumur a commandé la remise en état d'une cuve de vin à la société Cardon engineering, qui a confié les travaux de pose de revêtement à la société Fouquerolles

Eric, né le 26 décembre 1968, demeurant allée des Forgerons, bâtiment B-61, 13110 Port-de-Bouc, a été adressé aux services des urgences du CHU Nord de Marseille le 24 juin 1990 à 22 heures par les marins

REGLES DE LA PRESCRIPTION, DE LA NOVATION ET DES REGLES DE LA PREUVE, DEFAUT ET INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, PRETENDANT AVOIR ETE AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS ROBERT FOUGERAY

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'ARINI, ENTREPRENEUR GENERAL DE BATIMENT, A EXECUTE DIVERS TRAVAUX DANS UN IMMEUBLE DES CONSORTS DE FOUGEROLLE, CONFIANT

C., maire de Fougerolles, M. O., au cours de l'instruction, adressa à trois adjoints au maire une lettre les informant des poursuites intentées contre M. C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Fers et Métaux, dont le siège est à Fougerolles

COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE RESIDENCE LE VILLAGE, représenté par son syndic le Cabinet PETITJEAN, ... (16e), 2°) de la SCIC ILE-DE-FRANCE, société anonyme dont le siège est ... (15e), 3°) de la société FOUGEROLLE

par la défense, formés à l'appui des pourvois nos 97-15.632, 97-15.760, 97-15.805, 97-15.852, 97-15.871, 97-15.932 et 97-16.004 : Attendu que les pourvois principaux n° 97-15.871 de la société Fougerolle

REJET DU POURVOI FORME PAR LA SOCIETE ANONYME FOUGEIROL FILS CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, EN DATE DU 2 DECEMBRE 1967, QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DU DOMMAGE CAUSE A MASSART

X... et Z..., architectes, le bureau d'études OTH et la société Fougerolle en réparation ; qu'en appel, plusieurs locataires-attributaires, prétendant être propriétaires, sont intervenus volontairement

liquidateurs à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée GEACI et de la SCI Princesse Y..., 3°/ de la Banque générale du commerce, dont le siège est ..., 4°/ de la société SNEGO Fougerolle

leur permettent d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; Qu'en se déterminant comme elle l'a fait, alors qu'elle avait constaté que la société SNEATT appartenait au groupe SCR Fougerolles

société UTEC, la société Forster Wheeler, la société Generali France assurances, Mme Marie-José X..., ès qualités, la société AGF La Lilloise, venant aux droits de La Lilloise d'assurances, la société Fougerolle