Désistement Mme BATUT, président Arrêt n° 393 F-D Pourvoi n° R 15-16.243 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Désistement Mme BATUT, président Arrêt n° 223 F-D Pourvoi n° Q 14-26.289 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION

[H] [U], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [Z] [J], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre

A..., François-Marie de Z..., pris en sa qualité d'héritier de Mme R... décédée, demeurant ... Saint-Georges, 18°/ Mme Aude de Z... épouse de M.

X..., éditeur et dirigeant de la société Les Éditions du carquois, aux droits de laquelle se trouve la société RLD Partners, a publié un livre intitulé " François Y... : l'empire menacé ", écrit par M.

, débit du compte bancaire à la banque nancéienne Varin Barnier pour 105 883,09 francs, frais de déplacement injustifiés à hauteur de 31 508,40 francs, achat d'une Vespa pour 6 520 francs, achat d'un appareil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

Jeany X... et M.

Jean-Claude, - Z... Joseph-André, - A...

François O..., demeurant ..., 13°) Mme Louise YA... née XQ..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 14°) M. Jean-Paul YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 15°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

publique du 27 septembre 2018 Désistement Mme FLISE, président Arrêt n° 1203 F-D Pourvoi n° A 17-21.642 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 777 F-D Pourvoi n° A 20-17.031 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 AVRIL 2023

] Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la cour de Cassation en date du 10 juillet 2023 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Désistement Mme TEILLER, président Arrêt n° 384 F-D Pourvoi n° C 22-23.366 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10643 F Pourvoi n° T 23-18.002 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS