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1 287 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613724dfcd58014677419151

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

touristique et immobilière (SITI), a fait édifier courant 1985, un ensemble de constructions dénommé Le Pralin sur un terrain situé sur la commune de Méribel-les-Allues ; qu'en cours d'édification, un glissement

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GLIZE INTERNATIONAL

SIREN 452033384Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/06/2026

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Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/06/2026

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Radiations

CLAVIER-GLIZE-LENOIRE SARL

SIREN 377707757Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

24/05/2026

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Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/05/2026

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CC

cr

613725aecd5801467741fbfa

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Elles doivent être fixées ou maintenues de façon à ne pouvoir ni glisser du bas ou basculer", or, cette échelle était trop courte par rapport aux objets à atteindre qui étaient en surplomb ; elle n'était

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200628

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 mars 2017), de fortes intempéries, survenues le 18 septembre 2009, ont entraîné le glissement d'un terrain appartenant à [B] [M] vers le terrain et l'immeuble

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424378

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

. ; qu'il avait alors lui-même été brusquement ceinturé par un troisième individu qui était derrière lui ; il avait réussi à glisser entre les bras de son agresseur et s'était réfugié dans son garage

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245fa

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

. ; que celui-ci attendait que sa compagne soit couchée, ainsi que ses enfants ; qu'il profitait de cet isolement avec la jeune Marie pour glisser ses mains sous ses vêtements et lui caresser le sexe ;

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742424c

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

épaules et la poitrine de Mélanie Z... par-dessus ses vêtements, en embrassant Stéphanie Y... sur la bouche en lui caressant la poitrine, les fesses et le sexe par-dessus ses vêtements pour finalement glisser

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 7 janvier 1994, qui, dans la procédure suiviec/Céline X

6137257fcd5801467741e417

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

d'une part, si la prévenue se trouvait encore à l'intérieur du magasin au moment de son interpellation et si elle a alors commencé par déclarer qu'elle avait pris deux paires de chaussettes qui avaient glissé

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf34

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

assistance qui a consisté, à un certain moment, à fixer une corde sur un moteur, tandis qu'à l'autre extrémité du cordage, un salarié de la société RVI tirait avec un chariot élévateur, pour faire glisser

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300660

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Henriot a démoli le muret et en a édifié un nouveau au moyen de gabions modulaires acquis par M. et Mme H... auprès de la société SETP ; qu'en décembre 2014, après un épisode de fortes pluies, un glissement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300582

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Des intempéries ont provoqué un glissement de terrain, affectant le talus sous l'immeuble et provoquant des fissures à l'ouvrage. 4.

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53f4

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

qui circulait en sens inverse ; que les occupantes de la voiture furent blessées, Mme Y..., Mlle Fabienne Y... et Mlle Maryse X... mortellement ; que les consorts Z..., alléguant que la voiture avait glissé

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c39

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

compagnie Axa, en qualité de maître d'oeuvre de cette opération ; qu'au cours de travaux de terrassement, alors que de fortes pluies en gênaient la progression, d'importantes fissures, conséquences d'un glissement

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421278

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

l'origine de l'accident étant établie de façon certaine, la faute commise par l'employeur a un lien direct de cause à effet avec cet accident ; qu'en l'espèce, il est constant que Marie-Françoise Y... a glissé

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Luc Z

6137267ccd58014677425f58

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Vincent A... a perdu le contrôle de la motocyclette qu'il pilotait au cours d'une manoeuvre de dépassement de la voiture qui le précédait, est tombé et a glissé

Source officielle
CC

civ3

6137228dcd580146773fe59c

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

construction de deux bâtiments ; que les propriétaires des pavillons surplombant cette construction, imputant au maître de l'ouvrage les désordres affectant les murs et les clôtures résultant d'un glissement

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd58014677402990

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

.; qu'en avril-mai 1983, le talus bordant le terrain vendu a glissé emportant une partie de la parcelle et ses clôtures; qu'une expertise judiciaire a été réalisée en 1987; qu'en 1990, la X... a assigné

Source officielle
CC

civ3

613722cacd58014677401841

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Y..., autre que celui résultant de la perte de son habitation, l'arrêt retient que la commune, qui connaissait la nature du sous-sol du terrain vendu "en raison de précédents glissements ayant affecté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00517

Cassation

11 mai 2010

11 mai 2010

C'est l'empilage de ce montage qui a glissé sans que le montage présente des traces de casse ou rupture des fibres.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427496

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

cohérence avec le témoignage de Mme Z..., concernant la conduite d'Ismaël X..., ainsi qu'avec les déclarations de la concubine de ce dernier à laquelle il avait confié après l'accident qu'il avait "glissé

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6c5

Cassation

8 août 1994

8 août 1994

d'après les enquêteurs 36 feuillets ; que l'enveloppe placée sous scellé n° - porte comme date d'envoi celle du 5 novembre 1991 et contenait d'après les enquêteurs 38 feuillets ; que les documents glissés

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