2002, à divers producteurs dont l'EARL Mesgalon, le Gaec de Kernoas et le Gaec Ty-Glas (les producteurs) ; que les producteurs ont constaté début 2003 que les plants étaient affectés d'une maladie virale

[S] a été testé positif en 1997, qu'il a cessé, en juin 2004, le traitement anti-rétroviral qui avait rendu sa charge virale indétectable entre 1999 et 2004, et que celle-ci avait considérablement augmenté

de vous licencier pour des raisons tenant aux divergences graves sur la stratégie scientifique de l'entreprise et en particulier les deux points suivants: - la définition du procédé d'inactivation virale

Saint-Sauveur du Larzac, dont le siège est à Saint-Sauveur du Larzac, Nant, 12230 La Cavalerie, 7°/ du G.A.E.C. de Testet, dont le siège est à Saint-Antonin de Lacalm, 81120 Réalmont, 8°/ du G.A.E.C. de Virazels

Il établit en outre que le choix du groupe de transférer une partie des activités de production de la SEITA vers le site marocain d'Aïn Harrouda s'inscrit dans une politique de réduction du coût du travail

marché, il ne lui était pas possible pour la société Tel and Com de se tourner vers les sociétés Free Mobile et SFR pour réorganiser son activité, que les opérateurs de réseau mobile virtuel (« Mobile Virtual

fondant, pour écarter la faute du docteur Y..., sur les motifs inopérants tirés, d'une part, de ce que l'opération était justifiée par un risque de thrombose très grave sur les plans neurologique et viral

comme il résultait de son dossier médical, les conditions de travail n'ont été mises en cause, s'agissant de son état de santé ; qu'en se fondant ainsi sur le lien « vraisemblable » entre une affection virale

produisent aussi une lettre adressée le 30 octobre 2006 par le docteur I... au docteur J..., qui indique que Mme Sirine B... a été hospitalisée du 17 au 298 octobre 2006 pour une broncho-pneumonie virale

+ 1 ° C s ous agitation constante, centrifugée immédiatement après refroidissement et le surnageant filtré, ce qui correspond exactement à la revendication n° 5 ; qu'il prévoit aussi l'inactivation virale

« - et des facteurs environnementaux pouvant déclencher la maladie chez les sujets prédisposés: maladies infectieuses et en particulier virales, vaccins, climat, latitude, stress, traumatismes, grossesses

cinquième part, que, pour décider que la faute commise par Monsieur X... n'exonérait que partiellement l'ONIAM de son obligation d'indemnisation, la Cour d'appel s'est fondée sur ce que la contamination virale

En mars et juin 1997, il est repéré une présence de séquence virale papillomavirus et une sténose cervicale entraînant une aménorrhée quasi complète.

[A] (C92) ; - que le médecin-expert, suivant rapport daté du 3 septembre 2015, a noté que le mis en examen était atteint par une double pathologie virale chronique VIH et hépatite C, ainsi qu'une

18 décembre 2007 au 22 décembre 2007 pour une opération de la hanche gauche ; que l'expert a indiqué qu'outre ces hospitalisations, les souffrances endurées comprennent les multiples complications, virales

délégués du personnel et des représentants du personnel au comité d'entreprise, dispose qu'en cas de dysfonctionnement informatique résultant d'une attaque du système par un tiers, d'une infection virale

effectuait des travaux susceptibles de la provoquer ; qu' en l'espèce, la maladie affectant l'assuré, à savoir une hépatite C (cirrhose hépatique), figure au tableau n° 45 B relatif aux "hépatites virales

[K] [F] a développé en mars 2005 une infection virale gravissime de l'encéphale, provoquée par le virus JC, - que ce virus ou leuco-encéphalite multifocale progressive (LEMP) est une complication de l'immunodépression

précise que celle-ci peut avoir des causes carentielles liées à l'alcool, des causes toxiques liées à certains médicaments ou certains toxiques, des causes toxi-infectieuses liées à des pathologies virales

éléments recueillis dans le dossier à travers diverses déclarations entendues lors de la réunion d'expertise, il est possible de dire qu'il existe une présomption très importante que cette hépatite virale