Bernard CW..., demeurant à Hellemes (Nord), 103, rue du docteur ZP..., 137°) M. Werner CA..., demeurant à Rouvroy (Pas-de-Calais), ... 2, 138°) M.

devenue société des Laboratoires B... , le 5 juillet 1967, en est devenu le président-directeur général le 18 juin 1970 ; qu'à la suite de la mise en règlement judiciaire de cette firme, la société Helmer-Mediline

Bruno Y..., demeurant ..., 59510 Hem, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box 87, 18 Grenville Saint-Helier

origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box 87, 18, Grenville Saint-Helier

Othopaedic Hellas.

Antonio A..., demeurant à Hem (Nord), ..., 6°) M. Michel B..., demeurant à Liévin (Pas-de-Calais), ..., 7°) M. José C..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 8°) M.

en date du 5 décembre 2007, ratifié par d'autres associés depuis lors.... » et « sous le préalable .... de la transmission au 1er septembre 2015 d'une situation comptable de la société SA Heller

.., de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société Herme loisirs, société à responsabilité limitée dont

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 16 janvier 2002), qu'après qu'une transaction eut mis fin au litige ayant opposé la société Helfer

X... a, le 14 janvier 2004, confié à la société Cabinet Hermès (le Cabinet Hermès) un mandat non exclusif de recherche de fonds de commerce, d'une durée de douze mois ; que, le 23 septembre 2004, M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 2014), que la société Hermès immobilier, propriétaire de deux lots

Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Comptoir nouveau de la parfumerie " parfums Hermès " (société Hermès), faisant valoir qu'elle commercialisait des parfums de luxe par un réseau de distribution

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par contrat du 16 novembre 1979, Mme Joseph X... a emprunté à la société Helle et Cie une somme de 55 000 francs pour acheter la voiture automobile

REJET des pourvois formés par : 1°) la société des parfums Yves-Saint-Laurent, 2°) la société anonyme " Comptoir nouveau de la parfumerie, parfums Hermès ", 3°) la société Hermès, toutes trois

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR constaté l'irrecevabilité de l'action engagée contre la compagnie HELI AIR MONACO par Monsieur X... ès-qualités de liquidateur amiable de la société HELI TRANSPORT

. & SCEG (la société X...) et la société Happy baby étaient membres du Gie Heli plus communication, propriétaire d'un hélicoptère utilisé en commun par les deux sociétés et dont la société Heli technique