Z..., conseiller, les observations de Me A..., avocat de la société Zamkic LTD, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et de Me FOUSSARD

Alain A..., 3°/ Mme Isabelle F... épouse A..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 14 mai 2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

I..., domicilié [...], 14°/ Mme Françoise J..., domiciliée [...], 15°/ Mme Isabelle EE..., domiciliée [...], 16°/ M.

Sur le rapport de Mme Monge, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Bo travail !

Louis Y..., Gérard Z..., Fabrice A... et Mme Isabelle B... des chef de diffamation publique envers un particulier et complicité ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 20 juin

à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD

à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD

X..., domicilié [...] , 4°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...]

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Laurence X..., épouse Y..., domiciliée [...]                             , 2°/ Mme Isabelle

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. C...

Acquaviva, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme Y... et de M.

mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de Me FOUSSARD

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD

judiciaires, de la caisse d'Assurance vieillesse des experts comptables et des commissaires aux comptes (CAVEC), de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Foussard

à PARIS, le quatorze mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD

à PARIS, le quatorze mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD

à PARIS, le quatorze mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD