Jean-Pierre T..., demeurant Le Plessis, 18140 Argenières, 25 / de Mme Marie-Claude R..., demeurant ..., 26 / de Mme Fabienne S..., 27 / de M.

Jean AY..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Grange des Noues", ..., 11°/ de M. Jean R..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Grange des Noues", ..., 12°/ de M.

Jean-Claude JJJ..., Mme Martine Paulette BBBBB...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2003, qui, pour fraude fiscale et abus de biens sociaux, a confirmé le jugement l'ayant condamné

Jean-Philippe X....

Jean-Claude T..., M. Jean-Pierre U..., M. Mohamed V..., M. Alain W..., M. Jean-François XX..., M. Gilles YY..., Mme Lucie YY..., Mme Colette ZZ..., M. Lionel AA..., M.

TELEVISION (M 6), partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 25 février 2005, qui, dans l'information suivie contre Xavier X..., Jean-François

Jean-Pierre X..., domicilié [...]                                               , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à

Jean-Pierre B..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 88) Mme Hilda T... épouse G..., demeurant ..., 98) Mme Marjorie T... épouse R..., demeurant à Hamuta, Pirae, Tahiti (Polynésie

Jean-Pierre, demeurant 7, rue du Château d'Eau à Caen (Calvados), 144°/ de Monsieur de EH...

Salaires durant la mise à pied conservatoire La mise à pied conservatoire a duré 13 jours ; il sera alloué à M. Y... la somme de 1550,85 euros correspondant aux salaires non versés.

Jean-Lionel XJ..., demeurant ... Américain, 57000 Metz, 17 / de Mlle Chantal G..., demeurant 3 bis/30, ..., 18 / de M.

Pierre, - R... Claudine, - S... Jean-Pierre, - T... Robert, - U... Jean, - V... Renaud, - LA SOCIETE des XW..., - XX... Yvonne, - LA SOCIETE DUVAL, - XY...

Thierry Kérebel, demeurant 6, rue La Pièce du Portail, 37500 Seuilly, 54 / de M. Yoann Launay, demeurant 5, rue de la Berthaudière, 37500 Rivière, 55 / de M.

Jean-Pierre YC..., demeurant 5, Les Primevères, La Chapelle (Vosges), 249°) M.

Jean-Pierre ZC..., demeurant ..., 138 / de M. Françis YS..., demeurant 25, lchemin du Chancelier, 69130 Ecully, 139 / de M. Jean-Christophe YP..., demeurant ..., 140 / de M.

la piste Liaret, elle a emprunté une traverse non répertoriée sur plan mais connue des skieurs habituels de la station, permettant de rejoindre la piste Mermet.

Noëlle, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu' en qualité de tutrice de Lionel X..., - X... Patrice, - Z... Missette, épouse X..., - Z... Jean- Claude, - Z... Dominique, - Z...

rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELPRAT Jean

X..., en sa qualité de président et directeur général de la SA X..., commercialise des pièces de rechange de véhicules automobiles destinés, notamment, à des véhicules de marque Peugeot ; que ces pièces