DIRECTEUR DU CENTRE D'ORIENTATION SOCIALE A, EN JANVIER 1974, ASSIGNE EN INDEMNISATION DU PREJUDICE CAUSE A CET ORGANISME PAR DES INFILTRATIONS D'EAU DANS DES BATIMENTS EDIFIES EN 1963 ET 1964, L'ARCHITECTE JOLY

MEME TEMPS QUE L'OFFRE DE VERSEMENT DES COTISATIONS ARRIEREES N'EST PAS RECEVABLE LORSQUE CETTE OFFRE DE REGULARISATION PORTE SUR PLUS DE CINQ ANNEES ANTERIEURES; ATTENDU QUE, NE LE 2 JUILLET 1902, JOUYE

Benjamin Joly, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Sur le rapport de M. Samuel, conseiller, et les conclusions de M.

Jorge C... , par une fenêtre garnie d'un treillis de fer et d'un châssis à verre dormant, la cour d'appel a retenu qu'il appartenait à M.

Claude Y..., demeurant ... à Saint-Jory (Haute-Garonne), 3 ) de M. Serge B..., demeurant ... (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; En présence de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

[D] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société L'Atelier d'architecture Frédéric Joly Ordonnance : 61305 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jolly, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Antoine Jorge X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 30 septembre 2010, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 1 000 euros d'amende avec sursis

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf juillet mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

X... et exécuté par la société SOS Oxygène Nord Joly médical (la société), au motif que cette prescription ne répondait pas aux critères médicaux ; que la société a saisi d'un recours une juridiction de

Agostino Jorge Y..., demeurant ..., 2°/ de M. X...

INDEMNITE MINIMUM DE LICENCIEMENT, DONT LE TAUX ET LES MODALITES DE CALCUL EN FONCTION DE LA REMUNERATION PERCUE ANTERIEUREMENT A LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL SONT FIXES PAR DECRET; ATTENDU QUE JOLY

Jordy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre spéciale des mineurs, en date du 3 juillet 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols aggravés en récidive, menaces et

Bosserville, 3°/ de Monsieur X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de la société GUERINEAU, ledit Me X... demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°/ de la société anonyme JOLY

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY