Denis Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Juliane X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Y..., en cassation de deux arrêts rendus les 6 mai 1998 et 8 juillet 1998 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE TOLINOS QUI AVAIT ETE EMPLOYE JUSQU'AU 30 DECEMBRE 1973 PAR LES ETABLISSEMENTS JULLIAN EN QUALITE D'AGENT TECHNIQUE COMMERCIAL REMUNERE PAR UN SALAIRE MENSUEL FIXE ET

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°) Mlle Thérèse, Juliane Y..., demeurant à Saint-Louis (Réunion), ... ; 2°)

B, ..., 3 / de la compagnie d'assurances Mutuelle du Mans, dont le siège est ..., 4 / de M.

Julio X..., demeurant Sous La Vellaz à Saint-Martin de Bavel (Ain), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Julius X..., demeurant Box 179, Accra (Ghana), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - du Ministère public, représenté devant le tribunal de grande instance de la Rochelle (Charente-Maritime

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Françoise X..., épouse Y..., 2 / M.

TRAVAIL TEMPORAIRE AVAIT ENGAGE PAR CONTRAT ECRIT DU 15 SEPTEMBRE 1972 COMME AJUSTEUR P3, POUR UNE MISSION TEMPORAIRE D'UNE DUREE DE TROIS MOIS A EFFECTUER A COMPTER DE CETTE MEME DATE A L'ETABLISSEMENT JULIN

Mons-en-Bareul (Nord), rue Jules Ferry, Résidence Athéna, appartement 96, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de Madame Juliane

Julio Z..., demeurant ... à Sainte (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Muriel X..., ès-qualités de

gains du prévenu qui ont transité par le compte de Wolfgang A..., dernier maillon de la chaîne, et bénéficiaire des opérations frauduleuses, via son compte clandestin "Fondation Kimono" ouvert à la "Julius

Raymond C... a assigné les descendants de François C..., décédé le 3 mars 1895 à Rogliano, afin d'obtenir le partage des biens dépendant de la succession ; que Rosalie C... et M.

André X..., mandataire liquidateur La Commanderie, ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Julian, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES ET TERMINEE PAR UN ARRET DE LA MEME COUR EN DATE DU 28 MAI 1974.

le pourvoi formé par la société VICAT qui est aux droits de la société PAPETERIES DE VIZILLE dont le siège est à Paris la Défense (Hauts-de-Seine), Tour Gan, en cassation d'un jugement rendu le 25 mars

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André Y..., 2°/ Madame Marie, Mireille A... épouse Y..., demeurant ensemble à

Juline Y..., Mme Colette Q..., épouse R..., M. Jean-Paul Y..., Mme Y..., épouse X..., Mme Marie Y..., M. Marcel Y..., M. Antonio N..., M. Louis P..., Mme M... Jeannette, Mme J... Anna, M.

Abdelhamid P..., 20°/ de Mme Julia P... née R..., demeurant ensemble ..., 21°/ de la société Holding SLB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 22°/ de la société les Cinq