Sud-Ouest, Colas Est, Colas Y..., Jean-François, Screg Est, Screg Sud-Ouest, Screg Sud-Est, SACER, BRS, Rougeot, Borie, Spada, Z...

siège est ..., 4 / de la société Ogif, dont le siège est à Moru, 60700 Pont-Sainte-Maxence, 5 / de la société Châtelet, dont le siège est à Le Hourdel, 80410 Cayeux-sur-Mer, 6 / de la société Colas

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR rejeté le recours formé par la société COLAS RAIL contre l'ordonnance d'autorisation de visite et saisie rendue le 23 juin

de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) d'Aquitaine, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 juin 2021 où étaient présents M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas, société anonyme, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988

CIV. 2 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 juillet 2019 Cassation partielle M.

Mayotte, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société Colas

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Poste, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance en la forme des référés rendue le 20 juillet

acoustiques et antivibratiles sous les mobiliers de cuisine et feutre antivibratile et d'absorption aux chocs collé sur les parois externes des bacs acier » ; qu'il en résultait que les consorts X...

Le 19 juillet 2013, la société Toshiba a confié à la société Distritec le transport de 60 colis contenant des copieurs et trieuses, depuis [Localité 7] (Seine-Maritime) jusqu'à [Localité 6] (Seine-et-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi Méditerranée, dont le siège social

H.L.M Provence logis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Colas

utilisée par Dyad ou les modalités d'utilisation de cette colle, alors qu'il n'est pas établi que ce prestataire aurait changé de colle ou les modalités de pose de cette colle entre le début du contrat

Nord-Est, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Colas Nord Picardie, défenderesse à la cassation.

Crédit lyonnais Cameroun, dont le siège est avenue Monseigneur Vogt, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1997 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de la société Colas

syndicat) a confié la réfection de ses « parkings » et aires de circulation à la société Val'étanchéité, laquelle a sous-traité le lot de reprise des revêtements des places de stationnement à la société Colas

Moussa B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1999 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1 / de M.