Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2007, qui, dans la procédure suivie contre Aurélie Y... du chef de blessures involontaires,

intercommunal d'assainissement du Vaudois, dont le siège est en la mairie, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes, 2 / du préfet de l'Aube, domicilié en la préfecture de l'Aube, 10225 Troyes Cedex, 3 / de

onéreux"; l'épouse prétend en produisant des attestations qu'elle n'a disposé des clefs qu'en juin 2013, le 3 juin, que l'immeuble était "inhabitable" qu'il a de plus été "frappé par la foudre fin juillet

suivant : Attendu que les époux X... ont garanti par leur cautionnement solidaire le remboursement d'un prêt immobilier consenti aux époux Y... par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Aube

Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 7 juillet 2015.

Houot, président du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'usine Bar-Lorforge, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bar-sur-Aube, 22 mai 1986) de l'avoir débouté

Gérard Z..., demeurant à Rheges (Aube) Mery-sur-Seine, 3°) de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nicole X..., demeurant à Troyes (Aube), 1, place Vernier, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1985

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Service Aube distribution

agricole Les Perrières aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du groupement foncier agricole Les Perrières, le condamne à verser à l'Office public de l'habitat - Aube

MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 juillet 2018 Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1128 F-D Pourvoi n° H 17-12.517

Y..., et ses deux filles, Maryline et Aurélie X...

Chiron, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association APEI de l'Aube, et l'avis de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GARAGE du 14 juillet, dont le siège est rue Roger Salengro à Pont Sainte Marie (Aube), en cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Manoir industries, venant aux droits de la société Bar Lorforge, dont le siège est route d'Ailleville à Bar-sur-Aube

Jean-Paul Y..., notaire, demeurant à Arcy-sur-Aube (Aube) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1987 par la cour d'appel de Reims, au profit de la société Agence Joffard, dont le siège est

Jacques Y..., demeurant ... sur Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Construire Bruno Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annelise X..., demeurant 4, place Saint-Martin à Pont-sur-Seine (Aube),