QUI A COMMIS BERTHEMY EN QUALITE DE SYNDIC; QUE LA SITUATION DE LA SOCIETE LAISSANT APPARAITRE UNE INSUFFISANCE D'ACTIF " DE L'ORDRE DE 730 000 FRANCS ", LA LIQUIDATION DES BIENS A ETE PRONONCEE, ET LAMBERT

Joseph X..., demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de la société Haas et Lambert, dont le siège est ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OSans Pourvoi n° : M 22-15.278 Demandeur : la société des Genetais Défendeur : la société Launet et autre Requête n° : 700/22 Ordonnance

W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...

W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...

Victor aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société GFA Kling Lammert Victor à payer à la société Ensisheim et M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 420-19 ET L. 434-1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE MOTTE CORDONNIER, ESTIMANT QUE LAMBERT, DELEGUE DU PERSONNEL ET MEMBRE SUPPLEANT DU COMITE D'ENTREPRISE

Thomas demeurant ..., Bat C à Saint-Denis (Seine Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit de la société anonyme LAMBERT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Lambert-Laurent, dont le siège est ..., en cassation d'un

X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.

Michel, LAMBERT Alain, X...

X..., procédant à la restauration de sa maison, a acheté en février 1979 un lot de tuiles à la société Lambert distribution et les a posées lui-même ; que, ces tuiles ayant présenté des désordres, M.

texte sont celles qui déterminent l'objet du litige ou qui soulèvent un incident de nature à mettre fin à l'instance ; Attendu que pour confirmer un jugement qui avait condamné la société Casas Lambert

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par laénérale immobilière Pascal Z... international, diteIPPI, société anonyme, dont le siège est à Paris

Ils soutiennent que cette pièce établit que le système de coordonnées Lambert dont ils réclamaient l'application par l'expert judiciaire Housard non seulement existait, contrairement aux affirmations de

dont le siège social se trouve ..., agissant en la personne de son Président et de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ la société civile immobilière Lambert-Marty

X..., au service de la société Lambert constructions isothermes depuis le 3 janvier 1990 en qualité d'agent technico-commercial, a été licencié le 13 juillet 1994 pour insuffisance de résultats ; Sur

X... de ses demandes tendant à la condamnation du Centre Oscar Lambert au paiement des sommes de 20.700,24 ¿ à titre d'indemnité complémentaire sur les pensions de retraite liées à l'absence de prise en

Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de Mme Cécilia Lambert Z..., demeurant ..., défenderesse