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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613721e0cd580146773f8650
19 octobre 1993
19 octobre 1993
A..., Marcel B..., 5 / M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330
13 juin 2018
13 juin 2018
ainsi que tous les actes de cession de parts entre Monsieur Marcel X... et la société Hominis, à voir fixer le préjudice matériel subi par Monsieur Marcel X... à la somme de 3 023 069 €, et à voir fixer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300986
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Z..., plan dont les relevés correspondent le mieux avec les points fixes existant à l'époque et qui se trouvaient encore en place lors de l'expertise judiciaire, il est avéré que les bâtiments ou les murs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300872
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Dans ce cas, la société Saint-Marcel pourra demander le transfert de l'autorisation à son profit, ce que GSM accepte expressément, moyennant le remboursement par ladite société Saint-Marcel à GSM de l'avance
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d143
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, en date du 4 janvier 1995 qui, pour blanchiment de capitaux provenant d'un trafic de stupéfiants, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement
Source officiellecr
écembre 1993, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Z
613725d2cd58014677420c5e
7 novembre 1994
7 novembre 1994
Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 16 décembre 1993, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Z... et Marcel Y... des chefs
Source officiellecr
61372697cd58014677426d6d
21 juin 2005
21 juin 2005
. ; que, très rapidement, après le départ de l'ancienne gérante, Yves X... a cherché à mettre en place par des agissements contestables une organisation différente dans cette entreprise moyenne, comportant
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45aed
2 juin 1992
2 juin 1992
Marcel X..., M.
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Michel, Marcel ZN... et son épouse Marcelle YD..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 33°/ M.
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4be4
19 décembre 1991
19 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel Z... Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301111
9 octobre 2013
9 octobre 2013
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mai 2012), que, par contrat du 24 novembre 2006, la société civile immobilière Saint-Marcel
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f4214
13 février 1991
13 février 1991
Pierre C..., demeurant ferme de la Gloriette à Evreux Navarre (Eure), Mme Jacqueline C... épouse B..., demeurant rue de la Mare aux chiens à St-Léger-en-Yvelines (Yvelines), Mme Eliane C..., épouse
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104
27 février 2018
27 février 2018
D... et celui où elle a heurté le muret surmonté d'un grillage ; que pour lui, il aurait fallu plus de temps pour que la porte avant gauche s'ouvre et que le corps soit éjecté ; que l'avis de l'expert
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee952
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Marcel, demeurant à Saint-Denis d'Oléron (Charente-Maritime), "La Michelière", 4, place de la Concorde ; 9°)- Monsieur P...
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édure suiviec/Philippe Y
6079a87b9ba5988459c4d711
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 24 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... du chef de contrefaçon par représentation d'oeuvres
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., 4°) Monsieur Lucien YZ... et 5°) Madame XT..., Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4f0
25 janvier 1993
25 janvier 1993
Marcel Z... ; "aux motifs que les témoins X..., C... et B... ont été entendus par les services de gendarmerie (D 77, D 79, D 74) ; qu'entendus sur commission rogatoire, leur témoignage était soumis
Source officiellesoc
613722edcd5801467740355e
2 juillet 1997
2 juillet 1997
B..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société SRC Marcel Martin, demeurant ..., 3°/ M.
Source officiellesoc
6079b1cd9ba5988459c53b92
17 décembre 2004
17 décembre 2004
& Co, le syndicat Martell & Co et le syndicat FO du personnel Martell & Co tendant à la nullité de la procédure engagée le 15 février 2003 pour l'élaboration d'un plan de sauvegarde de l'emploi ; Condamne
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c57
26 juin 2001
26 juin 2001
Blandine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Marcel C... et de Jean-Claude Z... du chef de tromperie
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