Maria, de crier au blasphème, à la christianophobie et au scandale ou encore vive le Christ avait fait subir aux parties civiles une émotion violente et suscité la crainte pour leur sécurité et sans prendre

Francesco P..., demeurant Via Spadini 3, 00197 Rome (Italie), 2 / Mme Marta P..., épouse C..., demeurant Monteroni d'Arbia, Frazione A...

de la Société BRUCE FOODS EUROPE devenaient clients de la Société SANTA MARIA AB en Suède ; qu'il ressort de toutes les correspondances échangées et des facturations que la Société SANTA MARIA AB est

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Madame Maria Y... à payer à Monsieur Ronny X... la somme de 37. 350 € avec intérêts au taux légal à compter du 22 juillet 1998, outre la somme de 1.

X... à nouveau sur le site de Villaroche ; que postérieurement à ce refus Maria X... a été placée en arrêt de travail pour maladie du 8 février au 5 juin 2006 ; qu'après avoir soumis Maria X... à une

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Joao X... est décédé le 30 janvier 1995 en laissant pour lui succéder Mme Maria Hélèna Y..., son épouse, commune en

de Treburgen aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Maria de Treburgen à verser aux époux Z... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Maria de Treburgen

Leclerc) ne donne aucune explication suffisante pour justifier les choix d'équipement du local de Mme Maria-Dolores X... en matière de communication avec ses collègues et avecl'extérieur.

Pierre Y... et son épouse, Mme Maria Y..., ont présenté à la Banque populaire Bretagne Atlantique, (BPBA) une demande de deux prêts, l'un de 50 000 francs et l'autre de 100 000 francs, pour le compte de

Y...auprès d'une société d'assurances a été judiciairement prononcée ; que Mme Maria X...et les membres de sa famille, Mmes Gabrielle X..., Jacqueline X..., Jessica X..., Philomène X..., Catherine Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santa Maria, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / la société Cassandre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... 3 / Mme Maria Y..., demeurant ..., 4 / la société Maria X..., société à responsabilité

1974 en laissant pour lui succéder deux enfants issus d'une première union, Léon et Garabed, son épouse en secondes noces, Maxime Y... et les trois enfants issus de cette union, Nadine, Jacqueline et Maria

X... en ce qu'il concerne les rapports de celui-ci avec la société anonyme OM ; Attendu qu'en 1996, l'association tunisienne Avenir sportif de La Marsa (La Marsa) a demandé à M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Barbora Maria du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Eternit ; Attendu

X... a acheté le 9 décembre 1996 auprès des établissements Bati-Seul, un lot de carrelage de marque Ceramiche Marca Corona garanti contre le gel qu'il a fait poser en mai 1997 sur sa terrasse ; qu'au cours

ainsi que du pouvoir et des moyens dont elle disposait, et qu'elle ne pouvait, dès lors, être tenue pénalement responsable, sur le fondement de l'article 121-3 du Code pénal, des blessures causées à Maria

X... de Maria, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section A), au profit de M.