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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372201cd580146773f970b
21 décembre 1993
21 décembre 1993
Michel X..., 4 / M.
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe55f
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Michel B..., 4 / de M.
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe663
22 novembre 1995
22 novembre 1995
Joseph, Michel Y..., demeurant Résidence Empire, Bât. A2, 20000 Ajaccio, 4 / de M.
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d11
23 juin 1993
23 juin 1993
Michel C..., 28/ Mme Francine F... épouse C..., demeurant ensemble à Besançon (Doubs), 6, passage Charles de Bernard, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Besançon
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa615
9 mars 1994
9 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Michel, Claude Y..., 2 / Mme Christiane, Adrienne Z..., épouse
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9a8
23 mars 1994
23 mars 1994
Michel A..., 2 / Mme Giovanna B... épouse A..., demeurant ensemble à Rome (Italie), 46, via Stefano Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies
Source officielleciv3
613721d7cd580146773f7fe7
10 mars 1993
10 mars 1993
), 26, avenue duénéral Leclerc, 28) de Mme Michèle A..., épouse Y..., demeurant à Reims (Marne), ..., 38) de M.
Source officielleciv3
613721e0cd580146773f864f
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Auguste Y..., demeurant ... à Saint-Hilaire (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Michèle X...,
Source officielleciv3
61372298cd580146773fee19
6 décembre 1995
6 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Michèle Z..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / Mme Juliette
Source officielleciv3
613722a3cd580146773ff7e2
3 avril 1996
3 avril 1996
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1994 par la cour d'appel de Colmar (5ème chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Sotraco, dont le
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7e7
21 juin 1995
21 juin 1995
Michel de Y..., 2 ) Mme Hélène de Y..., 3 ) Mme Aline de Y..., 4 ) M. de Y..., demeurant tous Château de Coulon à Gracay (Cher), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv3
61372349cd58014677407d01
21 juillet 1999
21 juillet 1999
Michel X..., 2 / Mme Simone Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (8e Chambre civile, Section A), au profit
Source officielleciv3
613722efcd580146774036da
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Michel Z..., demeurant chez Mme Y..., ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv3
613722dfcd580146774029a8
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 16
Source officielleciv3
613722f5cd58014677403c03
4 mars 1998
4 mars 1998
Michel X..., 2°/ de Mme Micheline Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielleciv3
613722c8cd5801467740165e
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Michel X..., 2°/ Mme Liliane X... née A..., demeurant tous deux chez Saulnier, 17800 Salignac-sur-Charente, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre
Source officielleciv3
61372201cd580146773f96b5
12 janvier 1994
12 janvier 1994
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 91-21.651 formé par la société civile professionnelle Christiane-Marie James et Michel
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea81
4 octobre 1993
4 octobre 1993
qu'ainsi, la cour d'appel devait constater la nullité des écoutes téléphoniques ordonnées par commissions rogatoires des 22 et 27 novembre 1990 et destinées à placer sous écoute la ligne téléphonique de Michel
Source officielleciv3
6137234ccd58014677407fa4
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a6ae
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Jean J..., demeurant Section Dubédou, 97118 Saint François, 21 / de la société civile professionnelle (SCP) "Gilbert F... et Jean Michel F...", dont le siège est Centre d'Affaires de Bergevin, 97110
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BULLE ZEN, MICHEL, Laura Marion
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/07/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 16/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010958 réf 4204P04 2026 A 00543 Adresse de l'ancien propriétaire: 90 Rue de la Croix Buisson 42720 Pouilly-sous-Charlieu
24/07/2026
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MICHEL, Marion, Fleur, BRAGA
26/06/2026
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MARION, Sébastien Michel
14/04/2026
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Madzimba Ehouango, Marion Michel Junior
19/02/2026
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FRAPSAUCE, Marion, Anne, Madeleine, MICHEL
07/11/2025
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