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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
pl
ECLI:FR:CCASS:2015:PL00623
23 octobre 2015
Olivier Z..., domicilié..., contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2013 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige les opposant à la société Afone monétics, anciennement dénommée Carte
cr
613726a5cd5801467742756a
11 mai 2005
de nombreux vêtements de marque ; que ses déclarations ont été confirmées par l'enquête, notamment le repas en compagnie du prévenu au restaurant " Les Etangs " à Manom, dont le directeur de salle, Olivier
6079a8c59ba5988459c4ed7e
7 décembre 2004
Olivier, - DE Z...
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00479
18 septembre 2024
Ponsot, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200091
19 janvier 2017
Poirotte, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, M. Cadiot, Mmes Olivier, Depommier, Belfort, Burkel, Veillard, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02995
28 novembre 2017
Olivier Poulet, procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en Provence, de la mesure de garde à vue prise à l'encontre de Mme Z..., MM.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00302
28 février 2018
Olivier KK..., domicilié [...], 48°/ Mme Florence VVVVV..., domiciliée [...], 49°/ Mme Sophie LL..., domiciliée [...], 50°/ Mme Sabrina MM..., domiciliée [..
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01028
5 juillet 2017
Grass, Mmes Darbois, Orsini, Poillot-Peruzzetto, M. Cayrol, Mme Champalaune, conseillers, M. Contamine, Mmes Tréard, Le Bras, M.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469
22 septembre 2015
G..., sculpteurs, le dernier précisant au sujet du vase POISSONS, notamment revendiqué par Madame X..., avoir " fait des recherches de décor de corail à partir du livre univers corallien de B.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200090
Poirotte, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, M. Cadiot, Mmes Olivier, Depommier, Belfort, Burkel, Vieillard, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201582
3 novembre 2016
Prétot, conseiller doyen, Mme Olivier, MM. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, Vieillard, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01517
6 décembre 2017
B... et que le progiciel fonctionnait parfaitement sur le poste de l'autre commercial, M.
6137262bcd58014677423780
23 mai 2002
ailleurs versé des honoraires à la SARL " Z... et Z... sise à Azay-Le-Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Z... et son épouse née Raymonde C..., Nicolas et Olivier
613725edcd5801467742198e
12 septembre 2001
ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay le Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Y... et son épouse née Raymonde B..., Nicolas et Olivier
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03414
17 janvier 2018
Olivier B..., dernier expert-comptable de la société 2D, confirmait que la déconfiture de cette entreprise était liée à des erreurs de l'ancien cabinet comptable, à des tensions sur la trésorerie suite
ECLI:FR:CCASS:2016:C200481
31 mars 2016
Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.
6079a87f9ba5988459c4d857
17 novembre 2004
Olivier, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, 80
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01359
8 novembre 2017
Grass, Mmes Darbois, Orsini, Poillot-Peruzzetto, MM. Sémériva, Cayrol, Mme Champalaune, conseillers, Mmes Tréard, Le Bras, MM.
ECLI:FR:CCASS:2017:C201216
21 septembre 2017
Cadiot, Decomble, Mme Olivier, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201179
7 juillet 2016
Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Burkel, conseillers, M.
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