Y... à la société Sogexo ; que l'acte de vente par les consorts A... à Alice B..., aux droits de laquelle est venue Lydie C... dont les héritiers ont vendu la parcelle de terrain à la société Coprim, constructeur

T.., un des propriétaires de la parcelle dénommée [...], et que la signature de U... I... Q... dit VS...

Marcel D... et Mme Alice D..., épouse E... sur les parcelles en cause, au profit de son fils, M. Olivier C..., Aux motifs qu'il est produit aux débats un premier document manuscrit signé par MM.

. : 320 000 francs ; Ali D... : 23 000 francs ; David E... : 983 200 francs ; Christophe E... : 183 200 francs ; Ludovic F... : 151 200 francs ; Denis G... : 131 600 francs ; Grégory

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 mai 2009), qu'à la suite du décès de leurs parents, Mme Nicole X... et Mme Michèle Y... se sont vu attribuer, chacune, la moitié indivise de parcelles

Éric X... et le droit de reprise sur les parcelles louées à ce dernier, a retenu que les parcelles [...] et [...] ne figuraient pas dans le bail initial du 2 février 1983, quand ce fait n'était allégué

ou partie des parcelles sises à MEZILLES énumérées dans le congé seront exclues du bail en cours d'exécution à compter du 1er novembre 2009, dit qu'en cas de retrait partiel de parcelles, le bailleur

(Ille-et-Vilaine), ..., 15°/ de Mademoiselle Brigitte, Catherine, Suzanne E..., demeurant à Le Pontet (Vaucluse), résidence les Pervenches, bâtiment C, entrée Y, 16°/ de Mademoiselle Catherine, Pascale

domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires 3 Cité de l'Alma

Z... est dès lors bien fondé à solliciter l'indemnisation du préjudice cultural subi du fait de la privation de la parcelle en cause pour la période comprise entre 2008 et 2014 - M.

la propriété de la partie est de la parcelle [...] et de la partie sud de la parcelle [...], soit de deux bandes de terrain délimitées au nord et à l'est par une clôture ancienne ; qu'ils soutenaient

Jean X..., demeurant rue du Prieuré à Bu Goussainville (Eure-et-Loir), 7°) de Mme Alice X..., veuve D..., demeurant ... (14e), 8°) de Mme Colette C..., épouse H..., demeurant ... (13e), 9°) de

née Z..., demeurant ..., "Les Continents", 06600 Antibes et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (2ème chambre), au profit : 1 / de Mme Alice

Joël Y... diverses parcelles de terre ; que ce dernier a contesté le congé, pour reprise par l'épouse, que ceux-ci lui ont délivré à effet du 29 septembre 2012 ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième

Jean-Paul Y... diverses parcelles de terre ; que ce dernier a contesté le congé, pour reprise par l'épouse, que ceux-ci lui ont délivré à effet du 29 septembre 2012 ; Sur le moyen unique, pris en sa

Bertrand Y... de Saint-Pierre, demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Alice A..., veuve X..., demeurant

la Cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de la Société des Etablissements MORIN et REMAUD, dont le siège social est à Dissay (Vienne) Jaunay Clan, 2°/ de Mme Alice

Y..., demeurant Le Grand Béron, Clecy (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre civile), au profit de Mme Alice X..., demeurant lieudit La Brisolière