COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque Worms, aux droits de laquelle se trouve la société Wox limited (la société Wox L), a consenti un crédit à la SCI Les Pescadières

Alain X... avait travaillé avec des machines semi-automatiques, reliées à des aspirations (les opérations déchargement et de déchargement étant réalisées par l'opérateur) et utilisées pour la finition (perçage

valoir que « les insuffisances reprochées à Monsieur X... ne sont pas liées à la production mais à une programmation défaillante générant par contre coup une mauvaise production ex : – manque de 2 perçages

corruption contre X en impliquant en réalité Monsieur X... et si cette plainte n'a pas abouti, elle démontre avoir agi à la suite de signalements précis de fournisseurs, le dirigeant de la Société PESSEAUX

Il tournait des pièces en Kestra + perçage et montage. Ces opérations créaient beaucoup de poussière que M. Z... respiré (sic) car il n'y avait aucune protection ... » - attestation de M.

Y..., était domicilié dans la commune de Pessac puis celle de Villenave d'Ornon, située en Gironde, et que la société Gac, dont M.

absence de traçabilité dans la préparation et la mise en oeuvre, certificats de contrôle non acceptable car illisibles, absence d'indication de la classe des soudures dans les plans d'exécution, - perçage

'appelante fait également état d'une fissuration survenue sur 1 abattant mais que PDCI, qui a sans difficultés reconnu que cette malfaçon lui était imputable en raison d'une mèche de perçage

la cour] ; que les éléments documentaires soumis à la cour, révèlent par ailleurs que le 10 septembre 2013, avant chargement des 19 conteneurs litigieux se trouvant dans les entrepôts de la société Pescados

prétendument imposés ; que le ministre s'appuie essentiellement sur l'audition du 18 juin 2009 de la société Mars par les enquêteurs de la DGCCRF pour démontrer la soumission : le directeur commercial Petcare

une perte immédiate de connaissance et un saignement bucco-nasal" (D1) ; qu'il était admis au centre hospitalier de Bastia puis à l'hôpital instruction des armées (HIA) Ste Anne à Toulon et à l'HIA Percy

l'ancienne rendant le système moins étanche, enfin, à l'époque où ce prestataire a collaboré avec Quick Cuisine, des incertitudes existaient sur le concept proprement dit, concernant le système de perçage

électriques vétustes de basse, haute et très haute tension sur les 4 départements du Poitou, effectuant quotidiennement le remplacement de transformateurs à l'aide de bâches amiantées, la découpe et le perçage

machine d'usinage par enlèvement de métal, à pièce tournante et outil fixe sur un support mobile ; qu'elle sert à la réalisation de diverses opérations d'usinage de pièces, telles que le tournage ou le perçage

litigieuses, imposé à ses fournisseurs des obligations créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties, à affirmer que certains fournisseurs, (Bonduelle, Mac Cain, Mars Petcarex

de l'absence de cavités qui risquent toujours de subsister en cas remblaiement final après dépose des vérins (par exemple sondage au marteau des zones à risques, ou encore sondage à la pige après perçages

la rénovation des postes électriques vétustes de basse, haute et très haute tension sur les 4 départements du Poitou, effectuant quotidiennement le remplacement de transformateurs, la découpe et le perçage

électriques vétustes de basse, haute et très haute tension sur les 4 départements du Poitou, effectuant quotidiennement le remplacement de transformateurs à l'aide de bâches amiantées, la découpe et le perçage