Jean-Philippe C..., 23 ) de la société Luc Elisabeth Martinique transit, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 24 ) de la société Réunion transit, société anonyme dont le

Jean-Philippe contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre A, en date du 22 juin 1988 qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à la peine

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI (4ème chambre) du 3 février 1988 qui l'a condamné à 5 000 francs d'amende, pour contrefaçon, qui a ordonné la confiscation des objets saisis et s'est

Pascal C..., demeurant chez Papon à Ris, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 10 / de M. Patrick D..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 11 / de M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme Y..., de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société L'Investisseur gestion ; Sur

trop mince et fragile, non plastifié ; que la société Axa France Iard produit un courrier de l'expert judiciaire, Philippe A..., daté du 17 octobre 2013, rappelant les prescriptions de la commande du

Philippe A..., domicilié [...], 4°/ à M. Bernard B..., domicilié [...], 5°/ à M. Smaine C..., domicilié [...], 6°/ à M. Zoran D..., domicilié [...], 7°/ à M.

Philippe Y... le 21 décembre 2004 et le 14 décembre 2005 ; que par ailleurs, elle verse aux débats différents certificats médicaux, desquels il résulte qu'elle a fait l'objet d'un harcèlement physique

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société

Philippe Y..., notaire, pour le voir condamner à garantir à son endroit les condamnations prononcées contre Mme Louise X... ; AUX MOTIFS QU'« il ressort de l'article 14 de la loi n° 2001-1135 du 3 décembre

une prise en charge à 100% à compter du 29 mars 2002 et signalé le cas au juge des tutelles le 20 février 2003, mais par l'entourage : - Mme B... qui l'a conduite chez un neurologue en avril 2002, - Philippe

Jean-Philippe Z..., 2 / Mme Anne B..., épouse Z..., demeurant tous deux 8, place Crussy à Sedan (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile

pas nécessairement subordonnée à la prudence dans l'expression de la pensée" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs, qu'Henri-Philippe

déclaré Colombe Riffaud-Bucaille coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que, s'il apparaît établi que Colombe Riffaud, épouse Bucaille, qui se décrit elle-même comme peu compétente pour les "papiers

Jean-Philippe Y...

Philippe et Jean-Pierre Y..., ce dernier étant l'animateur du réseau de franchise Pétrin Ribeirou (les consorts Y...), sont intervenus volontairement devant la cour d'appel ; Sur le premier moyen :

Jean-Louis, parties civiles- contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 octobre 1987 qui, dans la procédure suivie contre Paul A..., Pierre Z... et Philippe D... des chefs

Françoise X... et sur les menaces proférées à l'encontre de Pierre A..., par la famille X..., dans un appartement de l'hôtel Hilton ; que le 19 mai 1983, lendemain de la plainte déposée par Pierre A..., Philippe