CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 356 résultats pour « Pierre THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51220

Cassation

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51219

Cassation

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51409

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50133

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50224

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50225

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50407

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 février 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50315

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de Me Guermonprez, avocat de M. [H] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50844

Cassation

17 juin 2025

17 juin 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210707

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Labaune, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f6249

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Pierre X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de M. et Mme B..., domicilié en cette qualité à Lorient (Morbihan), ..., sont intervenus à l'instance ; en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre A

61372587cd5801467741e83d

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 avril 1991, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre A..., Antoine C..., et la société BETON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50483

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [V] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50484

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [D] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50411

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. U... N..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00622

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

S... et la société Thomas Hine et Co ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 18 juillet 2019, qui, pour tromperie et pratiques commerciales

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50246

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. Y... J..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51145

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51005

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. [V] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51006

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 juin 2021 où étaient présents M.

Source officielle

Page 9 sur 268

← PrécédentSuivant →