[O], né le [Date naissance 2] 1949, a été engagé en qualité de pilote de ligne par la société Air France (la société) à compter du 13 janvier 1978. 2.

les résultats de la période d'observation pour ordonner une expertise au vu de constatations contradictoires démontrant une incidence de la nouvelle gamme courrier et notamment du recours accru au pilotage

circulation à l'aide d'une photocopie d'arrêté portant autorisation de transport exceptionnel ; 2°) non-respect des prescriptions quant à la longueur et la largeur du convoi ; 3°) défaut de voiture pilote

de l'aviation civile, le Syndicat national des officiers mécaniciens de l'aviation civile (SNOMAC), le Syndicat national des pilotes de ligne Air Inter (SNPLAI) et le Syndicat national des pilotes de

DE PILOTAGE DE LA SEINE DEVAIT BENEFICIER DE LADITE CONVENTION ET QUE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE DES CADRES SERAIT TENUE DE L' AFFILIER, AU MOTIF QUE LE CHEF DE LA STATION DE PILOTAGE

DE PILOTE A LA STATION DE PILOTAGE DE L'ADOUR, LES A CESSEES, PUIS A ETE NOMME CHEF DE LADITE STATION A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 1949 ET A OCCUPE CE POSTE ADMINISTRATIF JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 1972, DATE

environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson, hors agglomération, dans lequel Karine Y... a perdu la vie ; que le véhicule R 11 turbo, appartenant et piloté

terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, n'est pas incompatible avec celle de conducteur ou gardien dès lors que l'élève se trouve dans la situation où il a la maîtrise de l'engin qu'il pilote

preuve n'est pas rapportée, mais qu'il existe des présomptions fortes, précises et concordantes permettant de conclure au caractère commercial des vols effectués ; qu'en effet, l'hélicoptère et son pilote

anglaise Fike protection systems Ltd (la société Fike) fabrique des dispositifs d'extinction d'incendie par gaz inerte, commercialisés sous la marque « Proinert », constitués notamment de réservoirs pilotes

valoir que le changement de position du parquet lui interdisait de produire les feuilles de services, le plan caméra et le plan logistique établis en amont de l'établissement des plans de vol par les pilotes

Y..., pilote, étant grièvement blessé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses cinq branches : Attendu que M.

Cette condamnation correspond au cumul de quatre peines infligées pour les quatre infractions suivantes : - vol avec arme en réunion, à un an d'emprisonnement ; - dévastation et pillage, à dix ans

directives reçues de son supérieur hiérarchique ; qu'en se bornant à relever que Mme X... n'avait jamais exercé de fonctions hiérarchiques nonobstant le fait qu'elle avait effectué des missions de pilotage

[X] devant le tribunal correctionnel ; que, dès lors, en retenant que la réalité du deuxième grief, tiré d'un prétendu « pilotage » des sociétés de M.

Le 6 août 2018, le médecin du travail a émis un avis d'aptitude en considérant qu'il n'y avait pas de contre-indication médicale à ce que la salariée occupe son poste d'officier pilote de ligne. 6.

. faisait pour sa plus grande partie obstacle dans ledit couloir de circulation ; qu'enfin, il n'apparait pas des traces de ripage un excès de vitesse non plus qu'un défaut d'équipement du véhicule piloté

ses trois occupants transfèrent divers cartons et bagages dans une Renault Express avant de se disperser ; que les trois occupants partent ensuite chacun au volant d'un véhicule, soit une Range Rover pilotée

effet, sans parler de la course de décollage, le pilotage d'un deltaplane s'effectue par déplacement des masses corporelles du pilote par rapport à la structure de l'aile en se tenant à la barre de commande