démontrent que lors du premier jour du scrutin, cinquante votes ont été envoyés par voie électronique, par l'intermédiaire d'un même poste dans un temps record de 40 minutes ; que toutefois, si cette rafale

QU'IL S'AGISSAIT D'UNE VOITURE LEGERE, L'ARRET CONSTATE QUE L'ACCIDENT ETAIT SURVENU PAR TEMPS D'AVERSES AVEC CHUTES DE GRELONS ET ALORS QUE LE VENT SOUFFLAIT AVEC FORCE, EN TRAVERS DE LA ROUTE, PAR RAFALES

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Rava

attendu qu'ayant relevé que les photographes étaient postés aux endroits qui leur étaient imposés, et non par choix raisonné, et agissaient selon la technique du déclenchement continu dite "prise en rafale

en cause identifié comme étant un véhicule Ford 4338 TL 03 dont Arnaud X... a reconnu être le titulaire du certificat d'immatriculation et qu'il a reconnu conduire au moment où il a été constaté par radar

contestation " joint à sa requête en exonération conformément à la loi, " qu'il avait été verbalisé le 5 janvier 2008 " et s'est borné " à constater que rien n'indiquait sur son procès-verbal que l'antenne du radar

élémentaires, sur un chantier situé en région parisienne, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision " ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'une rafale

qui l'avait sollicité auprès de sa direction, a quitté l'entreprise le 31 mars 2009, avant le terme du premier semestre 2009 et qu'il n'est pas prévu à l'avenant du 1er janvier 2006 un paiement pro rata

la justice aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'agence publique pour l'immobilier de la justice ; la condamne à payer aux sociétés Savare Charpente et Rava

tenir aux documents qui le désignent, l'arrêt se borne à analyser le contrat passé par l'intéressé le 1er juillet 1999 avec une société Sidel Industry Malaysia, son détachement auprès d'une société Rafale

Jean-Marc, agissant en qualité de représentant légal de la société anonyme Janiprix Radar-Géant, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, en date du 6 juin

1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le Président de la Fédération des oeuvres girondines de Protection de l'Enfance, domicilié Centre d'accueil, Château Raba

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Joelle X..., demeurant résidence Château Raba, appt 504, ..., en cassation

l'avoir débouté de ses demandes en paiement de la prime de treizième mois, alors, selon le moyen, que les conditions d'attribution étaient remplies ; Mais attendu qu'ayant relevé que le paiement pro rata

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle E..., demeurant chez Mme E..., boucherie Les Cévennes, avenue Louis Ravas à Montpellier

Raja X..., demeurant ..., et des deux cent cinquante-quatre autres électeurs dont les noms figurent sur la liste telle que reproduite en annexe, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

produit à 13 h 50 sur le site de l'établissement d'Yssingeaux (43) de la société Béton Vicat ; que les circonstances de l'accident sont ainsi rapportées : « alors qu'il tenait la perche de lavage, une rafale

que le logiciel PERTINENCE SUMMARIZER est issu du logiciel RAFI, qu'il sera en particulier relevé que le logiciel RAFI ne fonctionnait que pour la langue française tandis que le logiciel PERTINENCE SUMMARIZER