section, au profit : 1 / de la société Engineering international, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... (16e), 2 / du syndicat des copropriétaires de la Presqu'île des Rives

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles Rocher Cap de Rive n° 3 Château Hauterive, société

la couverture des pavillons, l'arrêt retient que la destination de l'ouvrage implique non seulement l'imperméabilité de la toiture mais aussi son esthétique, que, pour le pavillon Y..., les tuiles de rive

est [Adresse 1], venant aux droits de la société Laser cofinoga, 3°/ à la société Banque française mutualiste, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la société Banque populaire rives

[D] [O], en qualité de liquidateur de la société Arjowiggins Rives, 9°/ à la société [W] [X], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, prise en la personne de M.

remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Dijon ; Condamne la société ITW Rivex

est intervenue sur les différents chantiers sur une durée de travail répartie dans la semaine et jamais à temps plein, que suite au refus de la salariée de travailler sur les bâtiments du site "Les rives

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 8 mars 1993 en qualité d'assistante commerciale bilingue par la société Inlingua Paris La Défense devenue Paris rive

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 2019), une saisie-attribution a été pratiquée, le 3 février 2017, par la société Monte Paschi banque (la banque) entre les mains de la société Banque populaire rives

H... à payer à la Banque populaire rives de Paris la somme en principal de 200 000 € augmentée des intérêts de droit capitalisés, à compter du 8 novembre 2008, AUX MOTIFS QUE M.

, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, 38140 Rives-sur-Fure, 3°/ de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Isère, dont le

surcharge de faux-plafond étaient relatives à un désordre distinct de la suppression même de la contrefiche, à savoir le « défaut de planéité notable de la moitié Ouest de la toiture entre le faîtage et la rive

« le montage des centrales sur les toitures a été réalisé de façon parfois hasardeuse mais sans désordre structurel important et que toutefois quelques abergements, relevés d'étanchéités, faîtes et rives

. & Cie (la société AHG), Ateliers de la Haute-Garonne rivets (la société AHG rivets), F2C2 System et Eris et MM.

V..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant à la Banque populaire Rives de Paris, dont

a formé le pourvoi n° S 20-10.905 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2018 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Foncia Rives

est ..., en cassation d'une décision rendue le 19 mai 1993 par la Commission nationale technique, au profit de la société Creusot-Loire industrie, société anonyme, dont le siège social est BP. 68, à Rive-de-Gier

de Villenave d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour... prochaine sortie " ; "- le 2 février 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Rives