J..., en constatant que la société avait réglé en juillet 2006 les cotisations sociales restant dues, à l'exception de celles relatives à la prime Roquette.

agissant en qualité de mandataire de la SCI, sans autre réserve, pour le lot de la société Berne, que la pose d'un compteur d'eau, une explosion due au gaz, provoquée par l'ouverture accidentelle d'un robinet

avec des caisses à fleurs et deux arbres et, d'autre part, des espaces communs, notamment des escaliers, que l'arrosage des plantations et l'entretien des parties communes se faisaient à partir d'un robinet

masse des créanciers ; Mais attendu que, par des motifs répondant aux conclusions invoquées, la Cour d'appel a souverainement considéré que la société Radio Fiduciaire avait traité avec la société Robinet

une norme périmée (manque de base légale au regard des articles 1719 et 1732 du Code civil)" ; Mais attendu qu'ayant constaté que l'explosion était due à la mauvaise adaptation du tuyau souple au robinet

respecté ses obligations ni que le sinistre a pu se produire par l'intervention imprévisible de tiers, dès lors que Mme Y... ne prouve pas que, lors de son départ de la maison, elle avait fermé le robinet

COMMIS EN A ATTRIBUE LES CAUSES A LA CIRCONSTANCE QUE LES ROBINETS DE PURGE DU VAPORISATEUR SITUES NON LOIN DE LA CHAUDIERE ET OUVERTS UN MOMENT POUR LAISSER S'ECHAPPER DES CONDENSATS DE GAZ AVAIT LAISSE

alors que, d'une part, selon le moyen, les prescriptions réglementaires et l'usage de la corporation imposaient de ne pas livrer, comme en l'espèce, en l'absence du client et en tout cas de fermer le robinet

à la cour d'appel d'avoir dit que le premier avait porté atteinte à la marque Z... et de lui avoir interdit d'utiliser la dénomination Z... pour toute son activité professionnelle relative à la robinetterie

Roquette, ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 ) la société Faretex, dont le siège est ..., 2 ) la société Etablissements Meillassoux et Mulaton, dont le siège est ..., 59510 Hem

On peut voir, vissé à l'extrémité du robinet ancré au mur commun, un tuyau d'arrosage.

énonciations de l'arrêt déféré que Sollier, Gérant de la société à responsabilité limitée "Société de Représentation et de Négoce de Fournitures Industrielles (SORENFI), en liquidation des biens, dont Roquette

écartée que si le raccordement suppose des travaux importants et d'un coût prohibitif ; qu'en écartant l'utilité objective de l'installation commune de chauffage pour le lot n° 4, en l'absence de " robinet

LEVY, AVOCATS, AYANT PRODUIT, A TITRE PRIVILEGIE, AU PASSIF DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE JOSEPH CHARLES ET COMPAGNIE FIBRARGONNE (SOCIETE CHARLES), POUR LE MONTANT DE LEURS HONORAIRES ET ROQUETTE

chauffe eau électriques de chacune des deux salles de bains, 150 litres, alors qu'ils auraient dû avoir une contenance minimale de 200 litres chacun » ; qu'il s'y ajoute une mauvaise fixation des robinetteries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Antoinette Z..., née Y..., demeurant et domiciliée à La Roquette-sur-Siagne

sans être chauffés au cours d'une période comprise entre le 15 novembre et le 15 mars, il doit vidanger les installations de chauffage sauf si elles sont protégées par un produit antigel, et fermer le robinet

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Transports Lucien Robinet et la condamne à payer à M.