apparue la douleur dont s'était plaint le salarié; qu'en affirmant qu'il était constant que la douleur était brusquement apparue le 27 avril 1989 à 12 heures 45, alors que l'assuré se trouvait dans le self

formée à l'encontre de l'enregistrement de la marque déposée par l'exposante, l'existence d'un risque de confusion entre les lettres LVMH et LVH, alors que les deux marques en litige sont des marques semi

[G] un droit de visite médiatisé, soit par le service, soit par le CARIC, soit par un TISF, et susceptible d'évoluer en droit de visite-semi-médiatisé, n'emporte pas celle du chef de dispositif laissant

(la quantité) à moins de 15 000 tonnes" puis "nous estimons avoir transféré seulement 12000/13000 tonnes de sel et il n'y a pas d'autre sel en vrac sur l'aire de stockage, excepté le big bag", - le

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société de secours minière fer et sel de Lorraine

le passage en cause, ce qu'elles ne font pas ; que d'ailleurs, ces dernières, dans leur propre documentation, n'assignaient aucune fonction particulière à l'assemblage triangulaire monotube sous la selle

de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 7 janvier 2003, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal pour enfants de SENLIS

Européenne de commercialisation d'oeufs et d'ovoproduits (la société ECO), commercialisant des oeufs sous la marque nationale "Mas d'Auge" a, par l'intermédiaire de sa filiale la société Le Val de Seille

Il est donné acte à la Selas JFAJ, prise en la personne de Mme R..., et à M.

La société Groupama fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes de garantie formées contre la société Temsol, alors : « 1°/ qu'en se bornant à affirmer que le cabinet Seri Aquitaine – expert missionné

titre de la parcelle litigieuse, le statut de preneur à bail ; qu'il est, dès lors, fallacieux de la part du prévenu, de soutenir qu'il exploiterait régulièrement ladite parcelle, en détruisant les semis

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 22 avril 1998, qui, pour évasion sous le régime d'une mesure de semi-liberté, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; La COUR

[R] et de la société [Personne physico-morale 1] et en conséquence confirmé le jugement rendu le 16 avril 2018 par le tribunal correctionnel de Senlis en toutes ses dispositions pénales et civiles à l&

« 1°/ d'une part, que lorsque la peine ferme prononcée ou restant à subir est inférieure ou égale à six mois, elle doit faire l'objet d'une détention à domicile sous surveillance électronique, d'une semi-liberté

Celui-ci est notamment décliné depuis 2015 dans la collection nommée « Color Blossom », dans laquelle le trèfle est en pierre dure semi-précieuse entourée d'un contour en métal précieux. 3.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05535), qu'ayant mis des pelles mécaniques, des semi-remorques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Seeri régions, demeurant 11/13, cours de Valmy, 92800 Puteaux, en

constatations de fait opérées par les juges du fond que l'accident s'est produit à 4 heures du matin, alors que Gilles X... conduisait depuis une demi-heure seulement, lorsqu'il a perdu le contrôle du semi-remorque