X..., podologue, de lui avoir confectionné des semelles orthopédiques non adaptées à son handicap, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415, 489 ET 490 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE SENET, BLESSE A LA MAIN DROITE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 3 FEVRIER 1975, AYANT ENTRAINE

A... étant propriétaires de fonds contigus, Mme D... a demandé la démolition d'un mur de soutènement construit par son voisin et de la semelle en béton de ce mur qui empiéteraient sur sa propriété, ainsi

réalisait une intervention sur la partie supérieure d'un outil composé de deux modules fixés sur une semelle de regroupement pesant plusieurs centaines de kilos, rendant nécessaire l'utilisation d'un pont

l'entretien des bâtiments ; qu'il s'agit là d'une faute grave reprochée à un directeur et de nature à nuire gravement à sa réputation ; qu'enfin, la caricature du directeur, présenté comme écrasant sous sa semelle

mettre en oeuvre et les modifications à apporter dans le montage des barres ; que Jean-Claude Z..., conducteur de chantier, a manqué de discernement en considérant que le montage des armatures de la semelle

communautaires de certaines cultures arables des prix du marché mondial et de compenser la perte de revenu résultant de la réduction des prix institutionnels par un paiement compensatoire aux producteurs qui sèment

DEPASSANT LE TIERS DE SES REVENUS TELS QU'ILS RESULTERAIENT DES IMPOTS PAYES POUR LA DERNIERE ANNEE DU MARIAGE ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR SOULIGNE L'IMPORTANCE DES FONCTIONS ET DES SALAIRES DE SERET

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (GRENOBLE, 11 JUIN 1980) QUE, SOUTENANT QU'ASSORIAN LUI AVAIT ACHETE 2.000 PAIRES DE SEMELLES, LA SOCIETE " MANUFACTURE DROMOISE

Lilian X... a inventé un système de pédalage cycliste fondé sur la solidarité entre la pédale d'entraînement et la semelle de la chaussure ; que la mise au point technique de l'invention a été réalisée

la sécheresse ayant sévi dans la région constituait un événement de force majeure exonérant le constructeur, aux motifs que l'expertise démontrait qu'aucune précaution, notamment quant au choix des semelles

manière générale et en réponse aux arguments d'Hugo X..., la chambre de l'instruction retient que tout argument reposant sur les vêtements portés par Hugo X... la nuit des faits ou de leur état – semelles

mais ayant ses bureaux 3, rueambetta, à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 18) de la société Serete

des prescriptions de sécurité qui s'imposaient au transporteur (arrêt attaqué p. 7, alinéa 6 in fine), les remorques décrochées contenant de la marchandise doivent être sécurisées avec un cadenas de sellette

comme directeur de l'atelier de tricotage ; que son contrat de travail a été repris de la fin de l'année 1999 jusqu'au 31 juillet 2002 par la Société européenne de la maille et des tissus techniques (SEMTT

Fra qui y est également inclue, concernant le contrôle des assises du bâtiment à la suite des fouilles exécutées par l'entreprise Duvernell, mentionne notamment, s'agissant de l'affaissement de la semelle

moyens réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X..., qui avait pris place sur un remonte-pente exploité par la Société d'économie mixte du téléphérique des Sept-Laux (SEMT

chambre, en date du 10 juillet 1986, qui, pour licenciement économique sans autorisation, l'a condamné à 19 amendes de 1 000 francs chacune ainsi qu'à des réparations civiles, et qui a dit la société SEET-CECOBA