considéré comme insuffisamment clair et précis l'avis technique figurant au dossier, il lui appartenait en toute hypothèse de prescrire un complément d'expertise ; qu'à cet égard seulement l'arrêt attaqué souffre

X... ne souffre aucune contestation", la cour d'appel a violé l'article 954, dernier alinéa, du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant procédé à un rapprochement et une interprétation

effet d'abroger implicitement les dispositions des textes législatifs extérieurs à l'ancien Code pénal qui prévoyaient, avant le 1er mars 1994, des peines accessoires ; qu'il pose un principe qui souffre

salarié et, notamment, de sa lettre du 27 mars 1984 dans laquelle il déclarait à son employeur "la situation actuelle ne (peut) s'éterniser suite aux dangers d'ordre psychologique et de santé dont je souffre

"alors qu'il ne peut être légalement statué par les tribunaux correctionnels que sur les faits relevés par la citation ou l'ordonnance de renvoi qui les saisit; que ce principe d'ordre public ne souffre

patrimonial de cet établissement, mais de la règlementation bancaire; qu'elle n'implique par ailleurs aucun appauvrissement de cet établissement qui prélève au passage sa propre rémunération et ne souffre

suivante : "rechercher si l'action de l'eau additionnée de Teepol sur la soude, lors du nettoyage des vestiaires le 1er octobre 1984, est la cause certaine même partielle des lésions bronchiques dont souffre

[K] faisait valoir ''qu'il est le seul ajusteur professionnel logistique à n'avoir connu aucune évolution'' et que ''cette stagnation participe de la discrimination syndicale dont il souffre'' ; qu'après

X..., qui souffre d'une pathologie lombaire, a été indemnisé au titre de l'assurance maladie à compter du 27 octobre 2000 ; que l'assuré ayant contesté l'avis du médecin conseil de la caisse primaire d'assurance

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 14 mars 2006), que Mme X... a été engagée par la société Sodares

D... et Mme Souad K...

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 janvier 2020) Mme [F], qui est infirme moteur cérébral et souffre d'une hémiplégie droite, effectue ses déplacements à l'extérieur en fauteuil roulant électrique

D) que les époux X..., propriétaires d'un lot situé dans un lotissement, ont assigné un autre coloti, le syndicat des copropriétaire de l'immeuble 2ème CAI, ainsi que la société civile immobilière Solarex

octobre 2019, des fumigènes taupicides dont l'autorisation de mise sur le marché à titre de produits phytopharmaceutiques avait été retirée en février 2015, en raison de leur substance active à base de soufre

W... souffre sont en lien direct et certain avec des violences volontaires, la cour d'appel s'est bornée à retenir que, selon le certificat médical du 3 septembre 2018 du docteur B..., le professeur H.

aperçus très rapidement des difficultés du jeune Cédric Z... et auraient pu le sauver" et "qu'en définitive, c'est la durée de l'immersion du jeune Z... qui a causé tous les troubles médicaux dont il souffre

fils, âgé de 3 à 4 ans, diverses atteintes sexuelles, allant jusqu'à éjaculer sur lui après s'être livré à divers attouchements sur sa personne ; que, selon l'expertise psychiatrique, le prévenu ne souffre

engagement patrimonial de cet établissement, mais de la réglementation bancaire; qu'elle n'implique par ailleurs aucun appauvrissement dudit établissement qui prélève au passage sa propre rémunération et ne souffre