confrontant dans son ensemble "une cour commune" située derrière la maison ; que, par acte des 12 juillet et 29 septembre 1944, dame A... a acquis de dame Z... une ruine "sise à Brignoles, rue des Templiers

TEMPLIER B..., Guy, entrepreneur de taxis, demeurant à Ducos, Grand Z... Marie-Galante, 4°) Mme D...

risques demeuraient exclus pour la structure gonflable (bulle) abritant les terrains de tennis, laquelle était couverte au titre du risque incendie ; que cette structure ayant été endommagée par une tempête

reste potentiel et en lien direct avec l'infraction en dépit de l'existence d'un plan de redressement par voie de continuation de la société Groupe Tempo et de la société Abnoba, dans la mesure où il

UN ORAGE DE GRELE QUI S'ETAIT ABATTU DANS LA NUIT DU 13 SEPTEMBRE 1966; ATTENDU QUE LE POURVOI SOUTIENT QUE LA CLAUSE DEFINISSANT L'OBLIGATION D'ASSURANCE VISANT LES DOMMAGES CAUSES " PAR LES TEMPETES

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite d'une tempête au cours de laquelle, le 11 juillet 1984, ont été endommagées des caravanes disposées, en vue de leur vente, sur une aire

moyen : Vu les dispositions de l'article L. 122.7 du Code des assurances, qui est d'ordre public ; Attendu que le poulailler exploité par la société Ribot a été détruit à la suite d'une forte tempête

X... assuré auprès de la compagnie Groupama au titre du risque tempête a, le 19 janvier 1996 subi un sinistre, une rafale de vent, ayant arraché la toiture d'un hangar lui appartenant ; qu'une expertise

, et le 2 juin 2012 à l'Agence Century, sans aucune référence à une vente du bien divisé en lots, le mandat de vente du 30 mai 2012, confié à l'immobilière des Templiers, se limitant à insérer

X..., architecte, demeurant ... du Temple à Paris (3ème), 4°/ de M. Y..., architecte, demeurant ... du Temple à Paris (3ème), 5°/ de M. A..., architecte, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une tempête ayant endommagé partie du matériel de la société Letulle, aux

fraudé a été réalisé à partir de pièces saisies lors des visites domiciliaires d'opérations d'inventaire validées par la Cour de cassation, notamment lors de la visite domiciliaire de la salle le Templier

dans le délai de six mois à compter de la signification du congé, la cour d'appel, qui a déduit de cette seule constatation, que tant la société Elno que la société civile immobilière du Cirque du Temple

refusé de payer et proposé la restitution du matériel en soutenant que la caravane avait été livrée en son absence, déposée sans attaches suffisantes, et en conséquence détériorée lors d'une violente tempête

Gilles, Michel, Robert F..., demeurant tous deux rue du Temple à Couhé-Vérac (Vienne), 5°/ M.

Au cas particulier, il apparaît que l'effondrement partiel invoqué est intervenu à la suite d'une tempête et plus de 30 jours après l'arrêt des travaux mis en évidence dans le constat du 21 septembre 2009

Lorsqu'une prime constitue la partie variable de la rémunération versée au salarié en contrepartie de son activité, elle s'acquiert au prorata du temps de présence du salarié dans l'entreprise au cours

Interminado ; - la société Tempo Indeterminado n'est pas sous la subordination de Vériferme et le montant de son chiffre d'affaires est indépendant du travail dissimulé ; que la cour constate cependant