Alain A..., demeurant lieudit "Le Tertre aux Pies", commune de Tremuson (Côtes d'Armor), pris en qualité d'administrateur liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Maisons de l'Ouest, 2

février 1992 par la commission nationale technique (section handicapés mineurs), au profit de la Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) de Maine-et-Loire, dont le siège est 18, place du Tertre

Georges X..., demeurant Le Tertre, à Saint-Jean-sur-Vilaine, Châteaubourg (Ille-et-Vilaine), en cassation d'une décision rendue le 13 juin 1991 par la Commission nationale technique, au profit de la Commission

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Strader, dont le siège social est zone d'activité du Tertre, BP. 9, à

Gérard XY..., demeurant rue du 6 Juin à Juvigny-le-Tertre (Manche), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Dominique X..., demeurant Le Grand Tetras, La Salle - route d'Avoriaz, 74110 Morzine, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la

lui permettra, dès le lendemain du transfert du compte à compte, soit le 8 décembre 1998, de faire un virement en Israël, non pas pour régler une transaction due à un diamantaire israélien comme il tentera

Philippe X..., 2 / de Mme Corinne X..., demeurant ensemble à Gron (Yonne), ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de Sens, dont le siège est à Saint-Martin du Tertre (Yonne), ..., défendeurs

ordre ; qu'en fait, douze lettres de change ont été émises par le "Cabinet Cefso-Gilles" sur la société Sepma, au profit de la société Le Begou, laquelle en a endossé onze à l'ordre de la société Textra

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marc Y..., demeurant à Pellouailles les Vignes (Maine-et-Loire), ..., lotissement du Tertre,

Philippe X..., demeurant ... à Belley-Saint-Parres-aux-Tertres (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Jean-Luc Y..., demeurant ... du Tertre, 44130 Bouvron, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Tertio, on soulignait entre autres arguments que A... compte faire venir un grand cuisinier. Il fallait bien une justification.

S'agissant du dossier de lotissement de Saint-Martin du Tertre avec la société Immobilière promotion, vous avez fixé avec les parties (soit 4 acquéreurs différents concernés) les rendez-vous de vente sans

Rémunération mensuelle brute : 1.200,00 euros + commissions; - Société Tertre : postes d'approvisionneur encastrable et d'approvisionneur petit électroménager à Rennes.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise industrielle, dont le siège est à Paris (8e), ..., représentée par son agence Les Milles, zone industrielle Le Tertia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jeantil, dont le siège social est rue de la Tertrais, zone industrielle

Sur le pourvoi formé par Mme Bertile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Evelyne Y..., demeurant 3, Tertre