Alexandre O... et de Mme Teura Z... épouse A..., selon lesquelles, vers 1928-1929, Mme Heimata Q... avait vu I...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la Clinique du Tertre

B..., dirigeant de TETRA FIN LYON, M. E... aurait reconnu devant lui avoir autorisé Christophe Z... à ouvrir un compte au sein de la société de bourse à l'insu de M.

André X..., demeurant ..., Suisse, 2 / la société Tetras, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale),

De plus, la société La Bohême du Tertre était un ancien client et connaissait parfaitement le taux horaire pratiqué par la société ACA.

les actionnaires entre eux, le docteur Z... a saisi le juge d'instruction en déposant une plainte avec constitution de partie civile à l'encontre du prévenu alors gérant de la société anonyme du " Tertre

d'un an, et l'a condamné à payer au groupe ornithologique Savoyard une indemnité de 1 000 francs ; "aux motifs que, entendu au cours de sa garde à vue, Gilles X... a déclaré d'abord que la poule tétras-lyre

[Z], la société SCI Les Caves HP (la société) a été condamnée par un jugement du 3 mai 2012 à supprimer un tertre d'infiltration, et ce sous astreinte de 500 euros par jour de retard passé un délai de

L..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Tecora, en application de l'article 2 des conditions générales de vente de la SAS Tecora, les seules sommes de 49 634 euros TTC et de 7 445 euros

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Temtrade Beauty (la société Temtrade), ayant pour gérant M.

TEMIRA.

Le 11 octobre 2017, la société Teréga a effectué les versements prévus par cet avenant. 3.

La décision énonce que les factures litigieuses portent sur des diligences distinctes de celles facturées à l'intention de la société La Bohême du tertre ou par le cabinet Jurope. 7.

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 décembre 2018, n° RG 17/00046), la société La Bohême du tertre, la société Etablissement de spectacles cabarets

et Manuea et les consorts E..., ayant produit le titre originel de ces terres Tereva et Manuea, transcrits en 1912, leurs droits semblaient au moins aussi solides sinon meilleurs que ceux de M.

W...) qui ont ensuite transformé l'Earl en Scea Tertre Doux ; qu'il n'est pas contesté qu'après les décès successifs de M. P... I... en 2001 et des donateurs, en 2008 et en 2013, Mme G...

demandes contre Guy A..., relaxé des chefs d'escroquerie, faux et usage de faux, contre Louisa Y..., relaxée du chef d'escroquerie mais déclarée coupable de faux et d'usage de faux, et contre la société TECTRA

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tecta

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 22 novembre 2018), l'association syndicale des propriétaires du lotissement Terua (l'ASPL) a assigné M.

Teresa, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 janvier 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur