[T] [G], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Thelem assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

F..., demeurant tous deux "La Tuillière" à Bourg-Argental (Loire), 7 ) de Mme Marie-Joséphine F..., épouse H..., demeurant "La Petite Combe" à Thelis-la-Combe (Loire), 8 ) de Mme Henriette F...,

; Condamne la société Boutin services aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la condamne à payer à la société Axa France IARD la somme de 1 000 euros, aux sociétés Thelem

F... de financer sa participation à un projet de création d'une SAS Thetis en lui remettant un chèque de 22 870 euros , laquelle n'avait jamais vu le jour ; qu'il confirmait les déclarations de M.

Z..., 6°/ à la commune de Belle-Église, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [...], 7°/ au syndicat Eau du Plateau du Thelle, dont le siège est [...], 8°/ à la société Phifrandel

en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre civile, Section B), au profit de la société Groupe Rivière, société anonyme, dont le siège est Le Theleme

l'opération à la société Bureau Véritas, la maîtrise d'oeuvre à un groupement solidaire composé notamment de la société Atelier Arche, mandataire, des sociétés Arcadis ESG, bureau d'études « structure », Thel

Code des Assurances selon lesquelles l'assuré qui a fait de mauvaise foi une déclaration inexacte relative au sinistre est déchu du bénéfice de l'assurance ; qu'il ne fait aucun doute que la Compagnie THELEM

dont le siège est [...]                                      , 5°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                         , 6°/ à la société Thélem

GAN assurances IARD à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence le Clos de la Ferme la somme de 2 500 euros, à la Mutuelle des architectes français la somme de 2 000 euros, à la société Thelem

cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Copra Languedoc-Pyrenées, société anonyme, dont le siège est Le Thélème

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier et le deuxième moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'analysant les constatations effectuées et les plans dressés par le Cabinet Thelot

Y..., tous trois domiciliés [...] , 4°/ à la société Thelem assurances, dont le siège est [...] , 5°/ à M. AA... J... D... , 6°/ à Mme C... D..., 7°/ à M.

Gilbert X... à Thélonne Donchery (Ardennes), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée

Gilbert Y..., demeurant à Thelonne, Donchery (Ardennes), 2 / de Mme Christine C..., demeurant ... (Dordogne), 3 / de M. Paul D..., notaire, demeurant ..., 4 / de M.

X..., assuré par la société Assurances générales de France (AGF), chargé la société Ablast, assurée par la société d'Assurance mutuelle Thelem Assurances, des travaux de ravalement (décapage et mise en

X... a assigné la société Axa France IARD (la société Axa), assureur de Mme Y..., et la société Thelem Assurances, assureur de Mme Z..., en indemnisation de ses préjudices ; Sur le premier moyen :

licences, objets des détournements, étaient inscrits à l'actif du bilan de la société Clément au moment où le gérant de la société a déposé plainte ; que les relations financières avec la société " Tholine