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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
61372168cd580146773f37e3
19 février 1991
19 février 1991
Borderousse, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la caisse d'économie de la Nièvre, dont le siège social est à Nevers (Nièvre), ... tillier
Source officielleciv3
613721c3cd580146773f700a
12 mai 1992
12 mai 1992
Yoland, Guy Y..., demeurant à Pouzauges (Vendée), lotissement des Roches, La Milleraie-Tillay, 8°/ Mme F..., Rose, Eliane Y..., épouse H..., Poulle Narayanin, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion
Source officielleciv1
Donne acte à M. Z... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Y
613723e5cd5801467740f937
25 juin 2002
25 juin 2002
Marc Z..., demeurant ..., 21120 Is-sur-Tille, en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 2000 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la Caisse régionale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101397
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Y..., ordonné la mention du dispositif du présent jugement en marge de l'acte de naissance de chacun des époux ainsi qu'en marge de l'acte de mariage dressé le 9 août 1991 à la mairie de Bressy-sur-Tille
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a18b
30 mai 2000
30 mai 2000
Guy X..., demeurant à Spoy, 21120 Is-sur-Tille, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a18c
30 mai 2000
30 mai 2000
Yves X..., demeurant à Spoy, 21120 Is-sur-Tille, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,
Source officiellesoc
61372446cd58014677414250
8 décembre 2004
8 décembre 2004
vérifiée au niveau du secteur d'activité défini par l'article D. 121-2 du Code du travail ou par une convention ou un accord collectif étendu ; Attendu que la société de production audiovisuelle Tilt
Source officielleciv3
613720a2cd580146773ecbc3
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Guy N..., demeurant 4,500 Km, Route de Ravine Vilaine à Fort-de-France (Martinique), 4°/ de Mme Berthe B..., épouse CHARPENTIER TITY, demeurant ..., 5°/ de Mme Iris B..., demeurant ..., 6°/ de
Source officiellecomm
Donne défautc/M. B
61372139cd580146773f2059
9 mai 1990
9 mai 1990
X..., demeurant à Tigy, Villane (Loiret) ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5e43
27 octobre 1992
27 octobre 1992
François X..., domicilié ... à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or), en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1991 par le tribunal d'instance de Dijon, au profit de : 1°/ La banque La Hénin, dont le siège
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1d41
9 mai 1990
9 mai 1990
René X..., demeurant à Villane (Loiret) Tigy ; en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 1°) M. Claude Z...
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5c02
26 mai 1992
26 mai 1992
Bernard X..., domicilié à Is-sur-Tille (Côte-d'Or), 4°/ Mme Yvette X..., épouse Y..., domciliée à Monnières (Jura), 5°/ M. Roland X..., domicilié à Lons-le-Saunier (Jura), 6°/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110356
6 juin 2018
6 juin 2018
en raison de difficultés procédant de sa situation cadastrale ; que la SCI Fada's Investissement verse également aux débats une évaluation de son préjudice établie par un expert-comptable, le Cabinet Tilly
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ECLI:FR:CCASS:2011:CR01087
16 février 2011
16 février 2011
lui ; qu'il soutient : - que le jugement correctionnel déféré retient à tort qu'il disposait de 160 000 euros de liquidités (en 2004), du prix de vente de locaux commerciaux et d'un immeuble à Is-sur-Tille
Source officiellesoc
61372422cd58014677412b76
10 mars 2004
10 mars 2004
Dominque Marioton, demeurant 1B, allée de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche, 38 / de Mme Aline Martinez, épouse Bezglasny, demeurant 96, Route nationale, 21560 Arc-sur-Tille 39 / de Mme Marie-Claire
Source officiellesoc
Sur le premier moyen, dirigéc/Mme B
6137228fcd580146773fe711
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Guy X..., demeurant supermarché Timy, 2, rue du Centre, 64200 Biarritz, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Eliane
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd13f
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Christian E..., demeurant lotissement "le Tille" à Garat (Charente), 5 ) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110416
14 octobre 2020
14 octobre 2020
sorte, les appelants ne fournissent pas d'éléments suffisamment probants de comparaison de nature à démontrer l'existence d'une hausse caractérisée des prix de l'immobilier dans la commune d'Arc-sur-Tille
Source officielleciv3
6137266bcd5801467742567a
31 mars 1993
31 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société Sapca, dont le siège est rue Poizat, au bourg de Tizy (Rhône), 28) M.
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6079a89a9ba5988459c4e3cb
19 mars 1969
19 mars 1969
ATTIRER LE PUBLIC; QUE CETTE FACADE EST SITUEE DANS UNE ZONE PROTEGEE EN VERTU D'UN ARRETE PREFECTORAL DU 30 AOUT 1961, COMME SE TROUVANT DANS UN RAYON DE MOINS DE 200 M DE L'ECOLE PROFESSIONNELLE TILLIER
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