concernant les conditions dans lesquelles la commune de [...] a pris en charge entre 1989 et 2008, la construction, le fonctionnement et les consommations d'eau de la station de pompage située dans la vallée

[W] lors d'une manifestation le 20 novembre 2021, ce dernier l'avait menacé à trois reprises en ces termes : « je vais te niquer ta mère ». M.

anal et un sphincter présentant une béance quasi spontanée telle qu'il était possible de "voir au delà du canal anal interne", "-un tonus de base du sphincter anal, apparaissant diminué, voire faible,

D'UN APPARTEMENT, ONT ASSIGNE LA SCI, L'ARCHITECTE VALLE, MAITRE D'Y..., ET L'ENTREPRENEUR MILLE, QUI AVAIT REALISE L'INSTALLATION DU CHAUFFAGE CENTRAL ; QUE LA SCI QUI AVAIT SOUSCRIT, AUPRES DE LA

Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, M.

Georges X..., demeurant Vallée du Lys, Cazaux de Larbouste, 31110 Bagnères de Luchon, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de

Gérard I..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Valla, demeurant ..., 6°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège

Vaissette, Valdès, Capoulade, Bonodeau, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

de la société Deutz France, filiale française de la société Khd Humboldt Wedag, d'une centrifugeuse Centridry ; qu'elle a commandé le cyclone ainsi que la fourniture et le montage des éléments de canalisation

Y..., Didier, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme B..., M. Aydalot, conseillers ; Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

Laurent X..., 3°/ à Mme Valérie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Schamber, conseiller rapporteur, Mme Vallée, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lévis, avocat de La Cité de la musique, de la SCP Gaschignard, avocat

SCI Port Cergy II et de la SNC Port Cergy Aménagement au titre de l'exécution, sous astreinte, au profit de l'ASL Port Cergy, ( ) des travaux nécessaires pour remédier au problème de l'envasement du canal

Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société MTS venant aux droits de la société Chaffoteaux et Maury, la société Loir-et-Cher logement, la société Groupama Paris Val

: Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 novembre 2011), que par ordonnance du 25 janvier 2005, le juge de l'expropriation du département du Val-d'Oise

Bouches-du-Rhône), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 3 / des Etablissements SERMAR, dont le siège social est quartier La Millone à Six Fours les Plages (Var

Bouches-du-Rhône), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 3 / des Etablissements SERMAR, dont le siège social est quartier La Millone à Six Fours les Plages (Var